Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L5-8
- recordgrp
- 1810-1979
Part of Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Commission administrative : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Attignat
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.