Budgets et comptes, comptabilité.
- 1Q4-6
- recordgrp
- 1921-1980
Part of Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Vandeins
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Béréziat
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Journans
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Part of Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Journans
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal de Grièges
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Chaley
Administration générale et comptabilité.
Adduction et alimentation en eau potable.
Part of Fonds communal de Léaz
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent