Application des lois d’assistance et de prévoyance
- 5Q
- Subseries
Part of Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Confrançon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Archives privées de Charles Reboul
Part of Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
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Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à Lacraz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière», plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. Touzeau (1960-1968).
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois