Application des lois d’assistance et de prévoyance
- 5Q
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Archives privées de Charles Reboul
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à Lacraz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière», plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. Touzeau (1960-1968).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois