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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Électrification rurale, éclairage public
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Journans
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Lent
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Fait partie de Fonds communal de Léaz