Travaux connexes au remembrement.

• 11W10
• File
• 1957-1970

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Travaux d’aménagement et de réfection dans les salles de classes et le logement de l’instituteur, installation de sanitaires.

• 4M4
• File
• 1972-1983

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux de remembrement

• Subseries

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Travaux de remembrement, servitudes.

• 11W6
• File
• 1982-1995

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat

Travaux publics

• 1Fi20-21
• recordgrp
• 1826-1829

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie.

• DD2-5
• recordgrp
• 1618-1789

Part of Fonds communal de Seyssel

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Montceaux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Journans

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Grièges

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Pouillat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal du Plantay

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Confrançon

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Dommartin

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Chaley

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Vandeins

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal d'Illiat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Subseries

Part of Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• Subseries

Part of Fonds communal d'Attignat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Léaz

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Béréziat

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Montceaux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Journans

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal d'Illiat

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Vandeins

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal d'Attignat

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Dommartin

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Béréziat

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Pouillat

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Grièges

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Léaz

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Chaley

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Villebois

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Confrançon

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal de Courtes

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

• O
• Series

Part of Fonds communal du Plantay

Travaux publics, voirire, égouts, eau potable

• 1O
• Subseries

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord