- GG1-3
- recordgrp
- 1555-1602
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal de Grièges
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Part of Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Part of Fonds communal de Seyssel
Péage de Bossin, droits de jouissance et de levée d’impôts assignés au seigneur de Chauteaufort : extrait des registres du Conseil d’Etat (1616)
Acte de foi, hommage au Roi et serment de fidélité fait par Pierre-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort et de Boursin (1715).
Inféodation de la terre et juridiction d’Anglefort par Philibert, duc de Savoie (1571) : extrait de l’acte original fait par Claude Vanet, notaire royal de la ville de Seyssel par ordre de Pierre-Joseph de la Porte (1736).
Acte de foi, hommage et serment de fidélité au Roi de la terre et seigneurie de Bossin et d’Anglefort fait par François-Joseph de la Porte : acte de serment, courrier et arrêté de réception des foi et hommage prêtés, (1770, 1776)
Part of Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Extraits de registres paroissiaux.
Part of Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal de Seyssel
Vente par Georges, fils de feu noble Pierre de la Balme, mandement de Montfalcon, au profit de Jean de Charvet, pour 258 florins d’or, d’une prévalence sur des revenus, (1513) ;
Transaction d’une partie d’un fief, qui avait passé au sieur De Moral, qui l’a revendue au noble de Croison (1621);
Montagne d’Injoux, acquisition de Jean-Louis Bally, d’Hotonnes (1759);
Acte de vente passé entre Charles et Claude Serment de Chalonge et Joseph Lavouvière de Bongnie (1764).
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Part of Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Part of Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Actes des syndics et habitants de Serrières-de-Briord.
Délibérations des syndics de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Villebois
Constitution française du 3 septembre 1791.
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre ordonné par la Constituante.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Vandeins