- 115-16
- recordgrp
- 1966-1976 (lacunes : 1969)
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Cahier et registre des délibérations.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Exécution budgétaire et comptable.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Part of Fonds communal du Plantay
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Lent
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Extraits des registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.