- 4D
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Classement chronologique par exercice comptable.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Lent