- 3F
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Lent
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation de Villebois et Serrières par arrêté préfectoral du 8 mai 1926.
Contestation des limites territoriales entre Bénonces et Serrières : arrêté préfectoral et lettre de la sous-préfecture (1835-1836).
Limites du territoire de la commune : Annexion du Petit-Serrières territoire de Montagnieu, à la commune de Serrières-de-Briord en 1892 (1889-1894).
Source de Lavans, droits de jouissance : lettre de la sous-préfectuer et extrait des délibérations (1884).
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Journans
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Administration générale de la commune
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat