Archives communales et mobilier.
- 3D2
- Dossier
- 1851
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
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Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente des saules le long du canal de Pont-de-Vaux à la Saône : arrêté préfectoral (1810).
Vente aux enchères publiques d’un noyer situé au lieudit Carruge au hameau de Montrin : procès-verbal, correspondance (1844).
Vente d’arbres et de bois taillis et de la tonte des arbres : délibérations (1871-1959) ; cahiers des charges, clauses et conditions, procès-verbaux d’adjudication (1893-1959).
Plantation de peupliers : délibération (1901).
Plantation d’arbres et vente de peupliers du vieux cimetière : délibérations (1882, 1922).
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Arbre généalogique de Jean et Anne Carbon, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élévation : quittance.
Le 22 nivôse an 2 correspond au 11 janvier 1794 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Vente : délibération.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux