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Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Livres comptables : journaux centralisateurs, balances définitives des comptes (1964-1977) ; journal de trésorerie de l’exercice 1992 (1992).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1878-1811, 1885-1889, 1891-1892).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1954), livres des comptes de tiers et des comptes financiers (1955-1958), journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs (1955-1958).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1945) ; enregistrement des dépenses : carnet d’enregistrement des mandats (1896-1905, 1926-1929, 1939-1940).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bordereau détaillé des recettes et dépenses (1932), livres de détail des recettes et dépenses (1933-1936).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936) ; bordereaux détaillés des recettes et des dépenses (1926, 1930-1931).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Livres comptables et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Livres comptables : registres de comptabilité (1950-1956). Dépenses. – Enregistrement des mandats : registre (1937-1949).
Livres comptables et traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres comptables : bordereau détaillé des recettes et dépenses, livres de détail des recettes et dépenses (1932-1936).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibération (1915, 1924, 1938).
Livres de caisse (1884-1931), registre des mandats (1900-1953).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de comptes de commerçants locaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, bail de location.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, tarification, délibérations (1889-1965).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
Logement des troupes.- renseignements sur les dépenses militaires dans la ville de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel