- E40
- File
- 1803-1812
Part of Fonds communal d'Attignat
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Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal du Plantay
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
Untitled
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal de Villebois
Assignations.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal de Dommartin
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Part of Fonds communal de Vandeins
Plan d’assemblage et plans des sections.
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 8-9
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 19-20
Part of Fonds communal d'Illiat
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 17-18
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 21-22