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- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Régie de l’enregistrement et des domaines sur les biens nationaux : états des versements.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu (1690, 1790).
Biens de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Biens communaux, terres, bois, eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Priay
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Acquisition, vente et échanges de terrains : actes notariés, promesse d’achat, délibérations, correspondance (1825, 1974, 1979-1980).
Amodiation et location de la maison commune : baux, paiement, résiliation, correspondance (1850-1865).
Amodiation et location du presbytère : baux, avenants, délibérations, résiliation de bail, correspondance (1878-1980).
Location du bureau de poste : baux, délibérations, résiliation de bail, état de lieux, correspondance (1924-1967).
Location de la salle de réunion : baux, délibérations (1958).
Terrains et logements communaux : baux (1861-1921).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délimitation des communaux : registre et plans (1851-1856).
Litige pour les communaux de Serrières entre la commune et sieur d’Harancourt (1829-1832).
Vente de 2 parcelles de délaissées à Lacraz (1886).
Vente des communaux de la Craz, chemin de la Craz : plan, décisions (1888-1929).
Pâturages (1880).
Vente, échanges, don de parcelles ou terrains (1886-1936).
Bail de jardins au lieu-dit « la Corne » (1905-1953).
Bail de la terre de la « Sablière», plan (1886-1947).
Baux de diverses parcelles (1888-1910).
Carrière du Grâl : bail à ferme (1839).
Ventes et acquisitions de terrains (1953-1981).
Expropriation de M. Touzeau (1960-1968).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Partage entre les communes de Pouillat et celles de Montfleur et de Danciat (Jura) : ordonnance royale, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes