- E54-58
- Groupe de documents
- 1843-1972
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.