Organismes de sécurité sociale.
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- Dossier
- 1947-1962
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Conseil municipal et élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an IV-an VII, 1821-1874) ; tirage au sort des conseillers : procès-verbal (1834) ; rejet de la demande en annulation des élections municipales formulée par sieurs Guinet, Vanel et Chaudet : arrêté (1846).
Municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, tableaux de composition du conseil et des commissions, professions de foi, affiches (1876-1977).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, relevés nominatifs des salariés.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
an VII, ans IX-X, 1831-1837, 1843, 1846-1858, 1860-1869
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
La liste électorale de 1849 contient également la liste des électeurs militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Avis de radiation (1863, 1867) ; incapacités électorales (1883, 1887, 1892-1894).
1848, 1852, 1857-1858, 1860-1909
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1900-1914, 1919-1940, 1945-1949 (lacune : 1931)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux des rectifications, cahiers des décisions.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registre des réclamations et des décisions de la commission (1874-1927) ; réclamation d’Alexis Arod, Joseph Morel et Jean-Claude Berger concernant leur inscription sur les listes électorales : arrêté préfectoral, observations, correspondance (1846) ; application de la loi du 31 mai 1850 : tableau des exclusions de la liste électorale (1850) ; tableaux rectificatifs, comptes rendus de la commission de révision (1973-1982). Cartes d’électeurs (s.d.).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Pour 1851, on trouve également la liste des électeurs-militaires en activité de service.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre des opérations de la commission de révision.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Listes électorales, liste d’appel à votant.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Organismes de Sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, bulletin de vote, listes des candidats (1920, 1951-1981).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, procès-verbaux d’élection.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales.
Organismes de sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs, bulletin de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales, déclarations de candidature.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat