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- 1976-1978
Part of Fonds communal d'Illiat
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Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Part of Fonds communal de Grièges
Projet d’assainissement général (1976).
1e et 2e tranches de travaux : projets, appel d’offres, autorisation d’installation d’un réseau d’assainissement dans les dépendances du domaine publique départemental, concours du Génie Rural, pièces contractuelles, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1976-1980).
Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux effectués suite à l’incendie du 22 novembre 1976 consistant en la remise en état du club de jeunes situé au 1er étage : délibérations, devis, pièces contractuelles, réception des travaux, factures, correspondance (1976-1977).
Travaux de remise en état : estimation sommaire des travaux, délibérations, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion de chantier, réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1984).
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Part of Fonds communal d'Attignat
Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
Part of Fonds communal de Confrançon
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
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Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal de Grièges
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Part of Fonds communal de Grièges
3e, 4e et 5e tranches de travaux : projets, appel d’offres, concours du Génie Rural et de la DDAF [1], enquête d’utilité publique, pièces contractuelles, avenant, alimentation électrique de la station d’épuration, procès-verbaux réception des travaux, plans, décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1975-1985).
[1] Direction départementale de l’agriculture et de la forêt.
Part of Fonds communal de Léaz
Statistiques agricoles, calamités agricoles, primes et aides agricoles, élevage, apiculture.
Part of Fonds communal de Confrançon
Fichier d’enquête communale (1975).
Inventaire communal (1979-1980) ; recensement agricole : liste nominative, fiches individuelles (1979-1980).
Terres incultes : inventaire (1980).
Élevages hors sol : liste (1981).
Déclaration de rucher (1974).
Sécheresse 1976, intempéries 1977 : listes des déclarations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1976-1977).
Prime ovine (1980).
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (1975-1982).
Aide exceptionnelle aux éleveurs (1974)
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Pouillat
Monuments historiques, inscription sur l’inventaire supplémentaire d’un autel, retable et tabernacle ainsi que de deux statuettes d’évêque en bois conservés à la chapelle Saint Jean-Baptiste : arrêté préfectoral (1976).
Découverte de vestiges d’une villa gallo-romaine : lettre de la Direction régionale des antiquités historiques Rhône-Alpes (1982).
Sauvegarde de deux statuettes d’évêque conservées dans la chapelle de Pouillat : compte-rendu de visite à la chapelle, correspondance (1975-1976).
Enquête nationale sur les édifices cultuels : questionnaire d’enquête (1981).
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Dossier individuel d’E.M. née T., cantinière : contrats de travail, certificats, pièces annexes (1987-2003).
Rémunération : livres de paie (2001-2003) ; bulletins de salaire (1997-2003).
Cotisations et charges sociales : déclarations annuelles de données sociales, tableaux récapitulatifs URSSAF (1975-2003) ; ASSEDIC : déclarations annuelles (1989-2003) ; APICIL-AGIRA : déclarations nominatives et annuelles (1993-2003) ; attestations URSSAF (1987, 1991) ; radiation pour cessation de personnel : avis (2003).
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Montceaux
Acquisition d’une parcelle et aménagement : dossier d’enquête publique, déclaration d’utilité publique, financement, estimatif, plans, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Projets d’exécution, permis de construire, avis d’enquête, déclarations d’utilité publique, servitudes, plans, correspondance
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux.
Part of Fonds communal de Confrançon
États, correspondance.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
Cotisations et charges sociales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Déclarations annuelles des données sociales (1974-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1974-1982) ; CNRACL : avis de versement mensuels (1975-1982).
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Avant-projet, plans parcellaires (1974-1977).
Enquête publique : dossier et rapport d’enquête, déclaration d’utilité publique (1977-1978).
1e, 2e et 3e tranches de travaux : appel d’offres, concours de la DDA, dossiers d’exécution, plans, pièces contractuelles, réception des travaux, plans de récolement du réseau, décomptes des travaux, pièces comptables, branchements particuliers (1978-1982).
Part of Fonds communal de Chaley
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
Part of Fonds communal de Journans
Centre de loisirs : engagements pour emploi de moniteurs étrangers.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Installation groupée de lignes téléphoniques : conventions conclue avec le CDAR, correspondance (1974-1976) ; exploitation de la cabine téléphonique : convention conclue avec les PTT, délibération, correspondance (1980).
Part of Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Part of Fonds communal d'Attignat
Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lacunes : actes notariés de la vente des lots.