The municipal archives of the department of Ain

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
1851-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
an XI (1803) - 1982

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
1831-1982 (lacunes : PV 1er tour présidentielles 1965 et législatives 1967-1968)

Part of Fonds communal de Pouillat

Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
1869-1981

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Opérations de vote.

1K5-6
recordgrp
an VIII (1800)-1945

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1813-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.

Opérations de vote.

1K6-7
recordgrp
1826-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Élections socioprofessionnelles.

1K6-7
recordgrp
1920-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Elections socioprofessionnelles.

1K7-12
recordgrp
1891-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Élections socioprofessionnelles.

1K7-8
recordgrp
1885-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Révision des listes électorales.

1K7-9
recordgrp
1795-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.

1K8-10
recordgrp
1891-1977

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Élections socioprofessionnelles.

1K8-9
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).

1L1-2
recordgrp
1808-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).

1L1-2
recordgrp
1806-1982 (lacunes : 1810, 1836, 1884-1927, 1933-1934 et 1937-1947)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1839-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).

1L1-3
recordgrp
An 9-1982

Part of Fonds communal de Journans

Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.

Budgets et comptes.

1L1-3
recordgrp
1814-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-3
recordgrp
1809-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.

Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.

1L1-3
recordgrp
1811-1982 (lacunes : budgets 1827, 1829, 1832, 1839, 1889 ; budget primitif 1967)

Part of Fonds communal de Pouillat

[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).

1L1-4
recordgrp
1810-1982 (lacunes : budgets 1811, 1813-1815, 1820, 1828-1831, 1835, 1838-1839 ; 1933-1937, 1943-1945, 1947-1949 ; budgets primitifs 1946, 1950°

Part of Fonds communal de Grièges

Budgets et comptes.

1L1-4
recordgrp
1815-1982 (lacunes : 1844-1857)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.

1L1-4
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).

1L1-4
recordgrp
an IX (1801)-1945

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.

1L1-4
recordgrp
1818-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.

De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.

Budgets et comptes.

1L1-4
recordgrp
1816-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].

[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.

Budgets et comptes.

1L1-5
recordgrp
1815-1982

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
recordgrp
1812-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Budgets, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.

1L1-5
recordgrp
an XI (1803)-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.

Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.

Budgets et comptes.

1L1-6
recordgrp
1816-1982 (nombreuses lacunes)

Part of Fonds communal de Lent

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.

1L1-6
recordgrp
1811-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.

Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

1L1-7
recordgrp
1812-1982 (lacunes : budgets 1813-1814, 1842, 1844-1846, 1869, 1894 ; budgets supplémentaires 1936, 1939-1940 ; comptes administratifs 1914, 1922, 1926)

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de comptabilité.