Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
- 1K2-4
- recordgrp
- 1840-1982
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Journans
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.
Part of Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, avis de candidature, bulletins de vote, instructions.
Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].
[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.
Part of Fonds communal de Pouillat
Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Elections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Villebois
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Part of Fonds communal de Grièges
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Part of Fonds communal de Lent
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Pouillat
Enregistrement des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Grièges