Budgets et comptes, comptabilité
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Pour 1969 et 197., on trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service Eau et Assainissement.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Commune, service des eaux et de l’assainissement, Bureau d’aide sociale [1].
[1] On trouve la comptabilité du service des eaux et de l’assainissement pour 1969-1970.
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1972-1995) [1], balances définitives des comptes (1983-1985).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1993 (1986-1987, 1992, 1995).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes 1973-1974 et 1980-1982 (1978, 1983-1984), courrier (1990).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1986. Pour 1994 et 1995, on trouve uniquement les comptes de gestion.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Budgets et comptes : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs (1957-1980). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922). Rente des héritiers du sieur Badez-Gavand. – Encaissement : correspondance (1881).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets primitifs et budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les chapitres additionnels sont présents à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.