- GG8
- Dossier
- 1720-1739
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre paroissial des mariages.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Curatelle de Jeanne Catelain, fille de feu Anthelme Catelain, laboureur du village d’Évieu.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Extraits de registres paroissiaux.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes des revenus patrimoniaux
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.