- GG8
- File
- 1720-1739
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
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Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Registre paroissial des mariages.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Extraits de registres paroissiaux.
Part of Fonds communal de Seyssel
Baptême de François Joseph de la Porte (1713)
Décès de Pierre Joseph de la Porte (1744)
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Registre paroissial des sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Villebois
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
Comptes des revenus obtenus par l’octroi (1737-1750, 1754).
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal d'Attignat
Délimitation des seigneuries de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin.
Part of Fonds communal de Villebois
Ratification de la transaction passée entre le seigneur de Saint-André-de-Briord et les Chartreux de Portes, procuration par Claude marquis d’Arancour à son frère Gabriel.
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
Part of Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Part of Fonds communal de Villebois
Copie d’enquête de 1517, enquête et copie d’enquête de 1566, procès-verbal d’enquête, sentences du greffe du marquisat de Saint-Rambert, transcription annotée de la transaction de 1278, observations sur la transaction de 1316, extrait de la conférence des ordonnances du roi sur les eaux et forêts, délibérations des syndics, requête, mémoires, analyse d’actes, jugements du parlement de Bourgogne, inventaires des pièces produites par les Chartreux et les syndics, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Part of Fonds communal de Seyssel
Le registre contient des reconnaissances de terres et de propriétés du domaine de François-Joseph de la Porte, seigneur d’Anglefort, situées sur les territoires des villages, lieuxdits et hameaux consignés ci-dessous :
Fontaines, Montvernier, Eliouz, Chanay et Dorches, Corbonod, Gigney, Montaillod, Orbagnoux, Suthiers, Etranginaz et Sillans.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.