- E54-58
- recordgrp
- 1843-1972
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Part of Fonds communal de Confrançon
Gestion courante de l'état civil.
Part of Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Registres des publications de mariage.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.