- II001_001
- Pièce
- 1659, 21 septembre
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, registres à souche des permis d’inhumer, avis de décès, correspondance (1891-1973) ; acquisition d’un corbillard et construction d’une remise : arrêté préfectoral, listes nominatives des souscripteurs, traité de gré à gré, règlement d’utilisation, mise à disposition gratuite des familles de la commune, croquis à main levée, plan et coupe de la remise, devis, factures, correspondance (1899-1900, 1905).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Ravitaillement : bulletins de chargement ou de conduite, listes, commission de réception de Montrevel, instructions, correspondance (1914-1920) ; réfugiés de guerre : factures, correspondance (1917, 1919).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Création de la compagnie : arrêté préfectoral, liste nominative des membres (1864).
Discipline : règlement disciplinaire (1864).
Réorganisation de la compagnie : arrêté préfectoral, notification (1876).
Organisation, effectif, personnel, équipement matériel, habillement et armement : états nominatifs, prestations de serment, soumissions, arrêtés préfectoraux arrêtés de nomination, demandes de subventions, traité de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1864-1964).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1907, 1938).
Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, fonctionnement : arrêtés préfectoraux, modification des statuts, statuts modifiés, nomination et démission de présidents, notifications, correspondance (1864-1886) ; registre des comptes courants (1886-1963).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés de guerre, rationnement et ravitaillement : cahiers, soldats mobilisés, blessés et décédés, distribution de denrées alimentaires, instructions, télégrammes, correspondance (1914-1920).
Hébergement des évacués de Belfort [1] : listes nominatives, demandes de rapatriement, inventaire des couchages, factures, fournitures médicales, télégrammes, instructions, correspondance (1914-1918).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Réquisitions militaires, ravitaillement, quittances, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Requête des habitants et mandement de l’élection de Bresse pour l’entretien du maître d’école (1604).
Quittance du recteur des écoles pour le louage du jardin que la ville doit lui fournir (1619).
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
Postes, télégraphes, téléphones.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement du service postal, distribution des télégrammes et télégraphes, convention, déclaration pour l’établissement d’un bureau de facteur-receveur municipal, frais d’exploitation, correspondance (1894-1948).
Nomination de D. J., receveur municipal des Postes et Télécommunications (1968).
Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
Fournier, famille
Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
Carre, Victor (18..-193?)
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Livre comptable, factures.
Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Statuts, registre des délibérations, listes des membres, état des cotisations, factures.
Comité républicain (Confrançon, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copie de la sentence des assises de Belley de 1565, mémoire de Jean de Quinson, requêtes et mémoires, consultations, observations, procès-verbal de décharge de pièces au luminier de Villebois, comptes et actes du luminier, frais d’expédition, acte de vente de bétail, délibération des syndics, inventaires de pièces produites aux procès, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Reconnaissance de Benoit et Jean Gatheron au profit d’Antoine [Olivier], marchand de Mâcon, pour 26 coupes d’avoine destinées au capitaine de La Craz (1590) ; reconnaissance de Jean Greffet, Pernet Monet, Jean Gatheron et autres au profit de Bathélémy Bel et Philibert Repp[en], fermiers de Laumusse [1], pour 7 ânées d’avoine achetées pour la garnison du seigneur marquis de Treffort (1592).
[1] Il s'agit peut-être de la maison templière de Laumusse située à Crottet (Ain, France).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André Botellier et Jacques Fontannaz dit Martin, laboureur de Moyens, paroisse de Meyriat pour le transport de l’artillerie royale de Tossiat à la garnison de Bourg (1589, 26 décembre).
Lettre à monsieur de la Ferté sur le logement de soldats (XVIe siècle).
Quittances pour les habitants et syndics de Tossiat au nom du capitaine de toutes les rations dues aux militaires en garnison dans le pays (1612, 1655).
Certificat d’un soldat (XVIIe siècle).
Mandat (1615).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Église et presbytère, réparations : requêtes des syndics et du curé de Tossiat adressées à l’intendant de Bourgogne, délibérations des habitants, réquisition et assignation pour les syndics et habitants de Tossiat contre les syndics et habitants du hameau des Rippes à Certines au sujet de leur participation financière aux réparations, prix-fait pour des réparations, état de frais (1766-1767) ; quittances pour la visite du presbytère et pour une bande de cuivre pour la grosse cloche (1789).
Croix de Tossiat : délibération de la communauté des habitants pour la désignation de procureurs (1608).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Délits : état de frais de poursuite des délinquants.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569).
Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789).
Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587).
Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Affaire contre les consorts Bouillet et Borel concernant l’usurpation de l’ancien communal des Mollards : actes, état de frais, correspondance (1846-1849) ; revendication de la commune de Courtes sur les deniers d’une vente d’une récolte : courrier (1894).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Commandements de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette (1497, 1547-1628, 1729, 1740, 1786).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Comptes du receveur, quittances, reçus, ventes de bois.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.
Publications officielles et périodiques locaux.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Abonnement : quittances, correspondance (ans VIII-X, 1825, 1880, 1882).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Société scolaire de secours mutuels de Tossiat n°432 [1], fonctionnement : registre des délibérations (1899, 3 avril – 1943 27 janvier) ; statuts (s.d.) ; statistiques, factures, instructions, correspondance (1897-1934) ; cotisations : registres des cotisations, livrets individuels de cotisations (1899-1937).
Société de secours mutuels La Prévoyante de Tossiat n°321 : correspondance (1903-1904).
Société de secours mutuels des dames de Tossiat : factures (1905).
[1] aussi appelée « mutuelle scolaire de Tossiat ».
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, délibération, notification de rejet, cartes individuelles (1907, 1922, 1931).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative provisoire, radiation, dossiers individuels, instructions (1923-1958).
Encouragement national aux familles nombreuses : cartes individuelles, correspondance (1924-1932).
Assurances sociales : reçus (1933-1939).
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominative, instruction (1955-1956).
Aides sociales obligatoires : notifications (1963-1971).
Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décisions, correspondance (1969-1977).
Recensement des personnels médicaux et paramédicaux en fonction : états nominatifs (1975-1982).
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Statuts, dépôt des statuts en préfecture, demande d’adhésion, questionnaires, statistiques, factures, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°163, fonctionnement : registre des délibérations et registres de caisse (1884-1893, 1904-1947), désignation du délégué cantonal (1907), liste nominative des membres, états de la situation financière, comptes rendus des opérations, cotisations, questionnaires, états statistiques, correspondance (1958-1963).
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Saint-Nizier-le-Bouchoux n°381, fonctionnement et dissolution : registre des délibérations, statuts, états statistiques, factures, instructions, correspondance (1899-1926).
Lacunes : il manque le premier registre des délibérations de la société de secours mutuels de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, délibérations, arrêtés d’admission, bulletins de visite médicale, notifications, désignation des répartiteurs, états des sommes dues au médecin, frais, carnets de renseignement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes nominatives, arrêtés d’admission, carnets d’enregistrement, carnets à souche des consultations médicales, bulletins de visite médicale, notifications, états des sommes dues au médecin et au pharmacien, ordonnances, correspondance (1907-1908, 1915-1916, 1925, 1944, 1951-1982).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission administrative de l’assistance médicale gratuite : registre des délibérations (1895, 3 février) ; nomination : listes de proposition et nominations (1904-1920).
Registre d’inscription des personnes admises aux secours médicaux (1895-1917).
Listes nominatives, états des sommes dues au médecin, admission, carnets de maladie, ordonnances, délibération, notifications (1898-1899, 1916, 1918, 1933-1935, 1943-1980).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Listes nominatives, notifications, délibérations, carnets à souche de feuilles de maladie, états des sommes dues au médecin, instructions.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : mémoire descriptif et estimatif, plans de l’avant-projet et du projet, détails estimatifs, correspondance (1977-978).
Équipement matériel des cuisines : devis, facture (1978).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement : financement, soumission, exposé, cahier des charges, devis descriptif et estimatif, plans, mémoire des travaux, instructions, correspondance.
Écoles des garçons et école de filles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Chauffage des écoles : délibérations, correspondance (1854-1930).
Agrandissement des écoles consistant en la création de deux salles de classe et d’un logement pour les instituteurs : avant-métré et devis estimatif, financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, soumission, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, métré, factures, correspondance (1887-1899).
Travaux de grosses réparations aux locaux scolaires (1963-1964).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Projet de construction d’une école supplémentaire [1] : avant-métré et devis estimatif, plan (1874).
École communale, installation du chauffage central : avant-projet, subvention, maîtrise d’œuvre, devis, pièces contractuelles, avenant, procès-verbal de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1985).
Écoles communales, entretien : délibérations, correspondance (1932, 1946, 1951).
[1] Projet abandonné.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Création de l’école et location de la maison servant de salle de classe : bail de location, correspondance (1887-1892).
Construction : acquisition de terrain, financement, délibérations, approbation du projet, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan, devis supplémentaire, procès-verbaux de réception des travaux, décomptes des travaux, factures, correspondance (1889-1897, 1901).
Réparations et agrandissement du préau de l’école : délibération, traité de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1905-1906).
Réparations à la cuisine : délibérations, mémoire des travaux, correspondance (1910).
Réparations : rapport d’architecte, correspondance (1919).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.