Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
- 01K001_001
- Pièce
- 1791-1792
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Listes électorales et d’appel des votants .
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1] (an IX).
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1835-1836, 1839-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections de l’an IX : listes des notables de l’arrondissement de Bourg votants selon la loi du 13 ventôse an IX [1]. Collèges électoraux d’arrondissement : listes générales du jury, tableaux de rectifications (1829-1848).
[1] Le 13 ventôse an IX correspond au 4 mars 1801 du calendrier grégorien.
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Collèges électoraux du conseil général et d’arrondissement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes générales du jury, tableaux de rectifications.
Listes électorales, listes générales des électeurs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes du jury.
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Listes électorales et révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, révision des listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales, demandes d’inscription.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, tableaux rectificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, organisation du bureau, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Avis de radiation (1863, 1867) ; incapacités électorales (1883, 1887, 1892-1894).