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Descriptions archivistiques
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Bâtiments communaux et commémoration.

Bâtiments communaux. – Entretien : devis, factures, mémoires de travaux (1911, 1926, 1929, 1931). Plaque commémorative des soldats tués pendant la Première Guerre mondiale. – Pose : liste nominative de souscription (s.d.).

Bâtiments communaux.

Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).

Bâtiments communaux.

Travaux et réparations dans les bâtiments communaux : mémoires des travaux (1911) ; devis estimatifs, correspondance (1934-1935).
Installation de l’éclairage électrique dans les bâtiments communaux : devis (1925).
Grosses réparations dans les bâtiments communaux : devis (1972).
Travaux de réfection à la mairie et dans les bâtiments scolaires : financement, devis, plan du rez-de-chaussée de la mairie, mémoires de travaux, factures (1980-1982).

Bâtiment communal.

Restauration et aménagement de deux logements : appel d’offres, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, mémoires de travaux.

Bascule.

Construction du bureau du peseur public et établissement d’un pont à bascule : marché de gré à gré, catalogue, mémoire des travaux, correspondance (1881-1883).
Réparation du pont à bascule : correspondance (1886).

Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.

Barrage d’irrigation des sieurs Dussuc, Pommier et Gringoz (1857).
Barrage d’irrigation des consorts Philibert [1] (1857, 1862).
Barrage d’irrigation de Louis Odet (1859-1861, 1872).
Barrage d’irrigation de Joseph Richard (1860-1861, 1867-1870).
Barrage d’irrigation des frères Claude et Benoit Hoste (1862-1867).
Barrage d’irrigation des sieurs Carbon et consorts (1862, 1867).
Barrage d’irrigation des sieurs Puvis et Vuitton (1862-1874).
Barrage d’irrigation de Louis Bouvet (1864-1865).
Barrage d’irrigation de Louis Thiébaud (1868 1872).
Barrage d’irrigation des sieurs Bréchet, Barrachin et consorts (1870-1871 1881-1882).
Barrage d’irrigation des sieurs Jambon, Blanchet, Chevillotte et consorts (1871-1874, 1878).
Barrage d’irrigation des sieurs de Rivoire, Reydellet, Lacroix, Vuitton et Mme Grant de Vaux (1873, 1877).

[1] ou « héritiers Tisserand ».

Barrages d’irrigation.

Construction du barrage d’irrigation sur le Neuplot par Pierre Jean Louis Bon : arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, états des frais de déplacement, correspondance.

Barrage d'irrigation.

Arrêtés préfectoraux, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, notifications, états des frais de déplacement, correspondance.

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