Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- File
- 1791-1792
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice sectionnaire de l’exercice 1812 pour 1813.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz