- G22
- File
- 1931-1976
Part of Fonds communal d'Attignat
Copies de la matrice.
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Part of Fonds communal d'Attignat
Copies de la matrice.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1829-1831, 1833-1835, 1839-1841 et 1845-1848.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices de rôles (an III, 1810) [1].
Administration générale du syndicat.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Pouillat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes. et fenêtres
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices générales
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices de rôles (an VI). Cahier des estimations de la commune (an VI).
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice générale pour les années 1837 et 1838.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).
Matrices générales.
Matrices de rôle et des mutations.
Part of Fonds communal de Journans
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Part of Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.