Maison d’école pour les deux sexes, construction : financement, convention d’abandon de terrain nécessaire au mur de clôture, soumissions, devis, avant-métré et estimation, analyse des prix, plans, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
École de garçon, restauration et agrandissement : devis, analyse des prix, procès-verbal d’adjudication, plan (1879-1880).
Maison d’école des filles, appropriation (1888-1890).
Bâtiments scolaires, réparations : devis estimatif, avant-métré, cahier des charges, décompte des travaux, factures (1902).
École de filles, construction de deux classes et d’un mur de clôture, acquisition de mobilier scolaire : financement, promesse de vente, devis estimatifs et descriptif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, adjudication, carnet de suivi du chantier, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1904-1911).
École des garçons et ancienne école des filles, réparations suite à un incendie : estimation des dommages, devis, état des lieux, mémoire des travaux, factures (1910-1911).
École de garçon, vidange des lieux d’aisance : adjudication (1887-1915).
Écoles communales, réparations : devis estimatif, facture (1920-1921).
Aménagement de lavabos et de toilettes : avant-métré, plan, mémoires des travaux, factures (1954-1955).

École de filles, construction : plans, état des mémoires, décompte général, rapport d’architecte sur l’ouvrage, correspondance (1867-1868) ; devis (s.d.) ; restauration : marché de gré à gré, correspondance (1879) ; acquisition de mobilier : devis estimatif, financement, marché de gré à gré, correspondance (1882-1884) ; réparations et clôture de la cour : devis estimatifs, correspondance (1898-1900).
École de garçons, construction d’un puits et d’une pompe : devis, factures (1885) ; réfection du parquet : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1909) ; restauration des salles de classes : devis estimatif (1929).
Écoles des garçons et filles, construction d’un préau et de lieux d’aisance : devis descriptif et estimatif, plan, conventions de mitoyenneté conclues avec M. Morel et Benoît Buathier, procès-verbal de la commission de travaux, mémoire des travaux, factures, correspondance (1892-1893).
Construction de toilettes avec fosse septique, réparations de la toiture du préau et installation d’une clôture : financement, devis, plan, marchés de gré à gré, factures, délibérations, correspondance (1959-1962).

État du local et du mobilier de classe (1862).
Rapport annuel (1877).
Carte scolaire, fermeture de classes : délibération, correspondance (1962, 1965).
Personnel enseignant et administratif, traitement : certificat d’exercice (1881) ; nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, correspondance (1962-1980).
Admission gratuite et instruction des enfants indigents : listes nominatives (1851-1879).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1971, 1980).
Œuvre des Pupilles de l’école publique : accusé de réception (1967).
Mobilier et archives de l’école : inventaires [2] (1864-[1964]).
Regroupement pédagogique de Saint-Trivier-de-Courtes / Courtes : convention (1979).
Bibliothèque populaire scolaire : registres des entrées et de sorties des livres prêtés en dehors de l’école, catalogue des livres, acquisition d’ouvrages, correspondance (1868-1935).
Sorties scolaires, voyages à Marseille et Paris : listes des élèves, programmes, organisation de la sortie, autorisations parentales (1962, 1964).

[2] Un des inventaires concerne également le mobilier de la mairie.

Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
Fermeture de l’école pour épidémie de varicelle : avis préfectoral (1906).
Carte scolaire : projet de fermeture de classes et d’ouverture d’une seconde classe (1973-1974, 1977).
Directeurs et instituteurs, nomination, suppléance et départ : notifications de nomination, correspondance (1847-1848, 1853, 1855, 1861, 1925, 1970-1982) ; traitement : fixation du traitement (1859, 1869).
Maîtresse de couture, nomination et traitement : avis de nomination, instructions, correspondance (1867, 1894-1895, 1899).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN (1979-1982).
Caisse des écoles : statuts (1938).
Bataillon scolaire : demande de dispense pour Louis Paul Perret, instructeur (1884).
Rétribution scolaire : tarifs, arrêté préfectoral, résumés des rôles, correspondance (1845, 1852-1854, 1858, 1863, 1868).
Mobilier scolaire, projet d’acquisition de mobilier scolaire et de matériel d’enseignement : devis descriptif et estimatif, plans calque (1883) ; fonds scolaires départementaux (1972-1974).
Parents d’élèves : compte-rendu de réunion (1982).
Gratuité pour les enfants indigents : approbation de la liste communale, arrêtés préfectoraux (1847, 1849).
Frais de chauffage de l’école et des salles de classe (1850-1864).
Correspondance générale (1973-1975).

Construction d’un four et d’un bûcher pour l’instituteur : devis estimatif, financement, traité de gré à gré, reconnaissances des travaux, correspondance (1872-1873).
Restauration du bâtiment : devis estimatif, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, décompte général des travaux (1885-1886).
Acquisition de mobilier scolaire : devis estimatif et descriptif, délibération, cahier des charges, soumissions, mémoire de travaux, plan, correspondance (1902-1905).
Construction de deux portails à l’entrée des écoles : détail estimatif, contrat, plan (1909).
Réparations à la toiture : contrat, factures, correspondance (1912-1913).
Blanchiment des salles de classes : devis estimatif (1921).
Réparations au logement des instituteurs : devis estimatif, mémoire des travaux (1922).
Construction d’une cantine scolaire : financement, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, factures, mémoires des travaux effectués, correspondance (1931-1935).
Construction d’un groupe scolaire du 1er degré selon un projet-type : projet, financement, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, factures, correspondance (1954-1955).
Installation du chauffage central : financement, délibérations, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1973-1975).

Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
Construction de préaux couverts : devis, cahier des charges, délibération, marché de gré à gré, mémoire de travaux, correspondance (1894-1900).
Construction d’un mur de clôture : décompte des travaux (1914).
Installation du chauffage central (1974).

Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).

[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.

Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).

Construction : acquisition d’un terrain situé à côté de l’église appartenant au sieur D. T., curé de la paroisse, enquête commodo et in commodo, affiches, avis et observations du préfet, négociations, acte d’acquisition de terrain, projet, plans du projet et de l’emplacement, financement, procès-verbal d’adjudication, réclamation du sieur M. entrepreneur, honoraires de l’architecte, correspondance (1873-1876).
Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire : vente de vieux bâtiments situés au nord de l’école des filles, devis estimatifs, cahiers des charges, délibérations, projet, plans du projet, financement, procès-verbal d’adjudication, soumissions d’entreprises, factures, mémoire des travaux effectués, correspondance (1878-1881).
Aménagement de l’école des filles, de la mairie et du logement de l’instituteur : devis estimatif (1886).

Acquisition de mobilier : devis estimatif, courrier (1863).
Installation provisoire dans l’ancien presbytère : correspondance (1907).
Travaux d’appropriation : devis descriptif et estimatif, cahier des charges, emprunt, soumissions, décompte des travaux, correspondance (1912-1913).
Grosses réparations (1962-1964).

Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).

[1] Dossier lacunaire

Achat d’une cloche : notifications de secours (1848-1849).
Réparation du mobilier de la salle d’école : mémoire des travaux (1853).
Construction d’un mur de séparation entre les cours d’école : devis estimatif, convention, attribution de secours, correspondance (1879-1880).
Construction d’un hangar pour le bûcher : projet, plan, correspondance (1881).
Établissement d’un plancher au-dessus des salles de classe et confection d’une barrière d’entrée de la cour de l’école : projet, liste des souscripteurs, factures, correspondance (1885).
Entretien des écoles de garçons et de filles : délibérations, factures, correspondance (1885-1898, 1909-1925).
Chauffage des écoles, participation aux frais : rôles, correspondance (1852, 1867-1870).
Logement de l’instituteur, construction d’une chambre : devis, délibération, correspondance (1855) ; réalisation d’un plancher dans la salle à manger : convention avec l’entrepreneur (1894).
Appropriation des écoles, 1er projet consistant en la construction de préaux et de murs de clôture [1] : acte d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, rapport, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, plans, délibérations (1907) ; 2e projet consistant en la construction de salles de classe, d’une salle de réunion et d’une salle de mairie : acte notarié d’acquisition de terrains pour l’appropriation des écoles et la construction du bureau de poste, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, plans, règlement des travaux, correspondance (1911-1929).

[1] Projet non réalisé.

Construction et fourniture de mobilier scolaire : financement, soumissions, cahier des charges, rapport, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, plans, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général des travaux, décompte général de la fourniture de mobilier, délibération, correspondance.

Instituteurs et personnel administratif, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, autorisations d’enseigner, instructions, correspondance (1846-1882).
Délégué cantonal à la surveillance des écoles : notification de nomination (1881).
Comité d’instruction primaire pour l’arrondissement de Bourg : notification de nomination (1834).
Projet de regroupement des écoles de Pouillat et de Montfleur (Jura) : refus du préfet (1833).
Gratuité de l’école : liste nominative, correspondance (1856, 1863, 1866).
Instruction des pauvres : correspondance (1858).
Mobilier scolaire, acquisition : attribution de crédits, notifications (1845-1872) ; mobilier personnel de l’instituteur, acquisition : correspondance (1866) ; catalogue (1882).
Caisse des écoles : état des dépenses, liste des documents remis au secrétariat de mairie (1932).
Cahier d’école de C. C. (1936-1937).

Desservant, obligation de serment de fidélité : circulaire (an VIII) ; traitement : correspondance (1806)
Fabrique d’église, nomination des marguilliers : arrêté préfectoral (an XII) ; arrêté des comptes : arrêté préfectoral (an XIII) ; quittances et reçus (ans XII-XIII) ; tonte des haies et herbes du cimetière : correspondance (an XIII).
Séparation des Églises et de l’État : inventaire des meubles affectés au culte dans l’église (1905).

À la fin du cahier des comptes de 1565 on trouve un « inventaire des meubles et bastons étant en la maison de la ville de Tossia non compris les titres qui ne sont inventorisés réduits au coffre ci-après écrits ».

Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1851-1908, 1912, 1926-1929, 1931-1938, 1940-1949, 1952-1959, 1962-1963) ; extraits des registres des délibérations (1900-1906).
Archives communales et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
Rétribution du secrétaire du bureau de bienfaisance : délibération (1909).

Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).

Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1844-1982) ; séances : comptes rendus de réunion, délibérations (1974-1982).
Archives et mobilier, élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier (1844).
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1888-1907).
Traitement du receveur : décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, détail des recettes et dépenses (1925, 1927).

Construction : acquisition de terrain, rapport descriptif et estimatif sur l’emplacement à acquérir, convention conclue avec Jean Renaudat pour les ouvertures de la façade, emprunt, procès-verbal d’adjudication, arrêtés préfectoraux, permission de voirie portant alignement, liste du mobilier à fournir, notifications de jugement d’expropriation, plan des lieux, plans, procès-verbal de récolement, délibérations, avis, correspondance (1895-1898).
Projet de réparations : avant-métré estimatif (1908).
Délimitation du jardin avec l’immeuble de Jean-Marie Berthillier : convention, courrier (1908).
Travaux d’entretien (1932-1959).
Réfection : subventions, devis, factures, correspondance (1975-1976).

Saisie des biens de Pierre Louis Groslée : lettres (1793) ; succession de Louise Bussy : procès-verbal de constatation du mobilier (1874). Certificats de bonne vie et mœurs (1853, 1860, 1868, 1908). Certificats de vie (1891-1931).

Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).

Inventaire.

Archives communales : correspondance reçue des Archives départementales concernant la récupération des registres paroissiaux (1964).
État du matériel et mobilier communaux (s.d.).
Enquête sur le patrimoine bâti communal [1] : questionnaires d’enquête, instructions (1890).

[1] Contient en particulier une mention sur l’état des archives de la commune.

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, frais, correspondance (1844-1845, 1856, 1867) ; vente aux enchères du meuble servant à conserver les archives : procès-verbal d’adjudication (1876). Limites territoriales. – Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).

Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier ([après 1892]-1989). Territoire. – Fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1955).

Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1906-1910) ; enquête sur l’existence d’archives antérieures à 1790 : questionnaire d’enquête retourné positif (s.d.).

Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections municipales : procès-verbaux de récolement et de prise en charge des archives communales et du mobilier (1892, 1919, 1931, 1952, 1974).

Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).

Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1946-1973).

Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire, procès-verbaux de récolement et de prise en charges des archives, courrier (1844, 1860) ; acquisition et vente de matériel : délibérations, correspondance (1838-1958).

Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).

Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)

Archives communales et mobilier de la mairie : inventaires (1846), cahier d’inscription à l’inventaire du mobilier, certificats (1944-1989).

Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).

Inventaire.

Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).

Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier : inventaires, correspondance (1844, 1851) ; acquisition d’un meuble pour la conservation des archives : lettre du préfet au maire de Béréziat (1847) ; reliure : correspondance (1852).

Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].

[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).

[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.