Registres des mariages.

• E20-38
• recordgrp
• 1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.

• 1S12-16
• recordgrp
• 1857-[début XXème siècle]

Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle

Registres des décès.

• E39-57
• recordgrp
• 1793-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Registres des décès.

• E39-57
• recordgrp
• 1792-1983

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres des cotisations et recettes.

• S2
• File
• 1896-1928

Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.

• 1T16
• File
• 1898-1964

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

• 3F1-2
• recordgrp
• 1856-1952

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.

• 5Q5
• File
• 1883-1939

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .

• 1L11-15
• recordgrp
• 1957-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres de comptabilité.

• 1L12-13
• recordgrp
• 1950-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres de comptabilité.

• 1L11
• File
• 1955-1956

Part of Fonds communal de Léaz

Registres de comptabilité.

• 115-16
• recordgrp
• 1966-1976 (lacunes : 1969)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres à souche des déclarations.

• 3F7
• File
• 1965-1968

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres.

• 5Q6
• File
• 1879-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registres.

• 5Q5
• File
• 1875-1963

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des télégrammes pour l’étranger.

• 4H9
• File
• 1942

Part of Fonds communal de Confrançon

Registre des publications de mariages.

• E27
• File
• 1806-1822

Part of Fonds communal de Courtes

Registre des publications de mariage.

• E59
• File
• 1793-1807

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre des opérations de la commission de révision.

• 1K2
• File
• 1912-1968

Part of Fonds communal d'Illiat

Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).

• 2D1
• File
• [1855]-1925

Part of Fonds communal du Plantay

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G14
• File
• 1938-1984

Part of Fonds communal d'Illiat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• File
• 1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G11
• File
• 1937-1974

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• File
• 1954-1974

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G13
• File
• 1965-1973

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre des états de section des propriétés non bâties.

• 1G21
• File
• 1968-1974

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3
• File
• [1834]

Part of Fonds communal de Grièges

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G3
• File
• [1842]

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5
• File
• [1824]

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G2
• File
• [1809]

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• G3
• File
• [1841]

Part of Fonds communal de Courtes

Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.

• 1G5
• File
• [1836]

Part of Fonds communal de Dommartin

Registre des états de section.

• 1G9
• File
• [1813]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Registre des états de section.

• G13
• File
• 1936-1974

Part of Fonds communal d'Attignat

Registre des états de section.

• 1G12
• File
• 1934-1973

Part of Fonds communal de Journans

Registre des états de section.

• G6
• File
• 1810

Part of Fonds communal d'Attignat

Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).

• 1D2
• File
• 1800-1810

Part of Fonds communal de Journans

Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).

• 5Q5
• File
• 1884-1922

Part of Fonds communal de Chaley

Registre des déclarations.

• 2L3
• File
• 1899-1935

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre des déclarations.

• 2L4
• File
• 1855-1940

Part of Fonds communal de Pouillat

Registre des déclarations.

• L11
• File
• 1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Registre des comptes rendus de réunion et de comptabilité, partitions musicales.

• S7
• File
• 1879-1889

Part of Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.

• 3F1
• File
• 1860

Part of Fonds communal de Montceaux

Registre de déclaration des parents ou ayant droit.

• 5Q6
• File
• 1898-1918

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).

• 1L9-12
• recordgrp
• 1948-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.

• 1L12
• File
• 1950-1954

Part of Fonds communal de Léaz

Registre d’inscription des mandats.

• 1L10
• File
• 1928-1937

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.

• 1G2
• File
• [1799-1850]

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Recrutement et tirage au sort.

• 1H2
• File
• 1818-1971

Part of Fonds communal de Montceaux

Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.

• 3F7-9
• recordgrp
• 1961-1968

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon