Ain (Rhône-Alpes, France ; département)

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Première Guerre mondiale.

Cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique de la commune pendant la Première Guerre mondiale comprenant également des listes des militaires de la garnison de Fort l’Écluse, des appelés et disparus avec leurs états de services [1914-1935] [1].
Mobilisation : communiqué officiel, tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914), recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux : bordereau récapitulatif communal (1917).
Disparition et décès de militaires : tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps des troupes [1920], avis de disparition, avis de décès, pensions militaires, états de service, extraits d’acte, plan de localisation de la sépulture du soldat J.L. inhumé au cimetière de Virigny , correspondance (1916-1935).
Distinctions honorifiques, honneurs militaires : décernement de la médaille militaire à titre posthume à F.[B] (1922) ; « Morts pour la France : extrait du tribunal de première instance de Gex (1921) ; comité national du souvenir de Verdun : bulletin de remerciement, hommage (s.d.).

[1] Rédigé par l'instituteur non mobilisé en application de la circulaire ministérielle du 18 septembre 1914 d'Albert Sarraut, ministre de l'Instruction publique.
[2] Contient en particulier des informations relatives aux militaires de la commune décédés lors du combat du fort de Vaux, du combat en décembre 1915 à l’Hartmannswillerkopf (Alsace) et du naufrage en mer du croiseur Provence II le 26 février 1916 au large du cap Matapan (Grèce). Pour ce dernier, un jugement collectif de déclaration de décès est rendu le 23 août 1917 par le tribunal civil de Cherbourg.

Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.

Réfugiés et de guerre, comité communal d’accueil des petits réfugiés de la région lyonnaise : liste du bureau (1943) ; accueil de Mme P., sinistrée de Dortan dans les locaux de l’école des garçons (1944) ; supplément accordé au titre du placement familial (1944) ; hébergement de huit enfants évacués du Pas-de-Calais : listes nominatives des enfants placés, lettre de la Croix Rouge, télégrammes (1945) ; accueil de dix enfants évacués de Mulhouse : liste nominative, télégramme (1945) ; envoi de papiers d’évacuation : correspondance (1944-1945).
Liste des jeunes gens nés entre 1919 et 1922 (après 1922).
Explosion d’une bombe dans le magasin de la Société économique d’Auguste Michel la nuit du 2 février 1944 : rapports du président de la délégation spéciale de la commune et du curé sur les dégâts occasionnés à l’église et au magasin, devis, factures, correspondance (1944).
Comité d’entraide aux travailleurs français en Allemagne ou sur les chantiers de l’organisation Todt [1] : liste des travailleurs de la commune, correspondance (1943).
Prisonniers de guerre : demande de libération de L. F. (1942).
État pour le paiement du personnel civil assurant la garde des bureaux d’échange de billets (1945).
Prisonniers de guerre allemands : état nominatif des prisonniers de guerre allemands en commando dans la commune, fiches individuelles d’habillement, liste d’émargement des fournitures, fiche médicale, instructions, correspondance (1945-1948).
Délégation spéciale de la Saint-Nizier-le-Bouchoux : renouvellement du bureau, délégation de signature, arrêtés préfectoraux (1944).
Démission du maire : lettre du préfet (1944).
Cahier de note des séances du conseil municipal (1945).
Recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).
Dépôt d’armes en mairie : liste des armes déposées (1945).
Télégrammes (1944-1945) [2] .
Instructions et correspondance (1944-1945).

[1] Groupe de génie civil et militaire de l'Allemagne nationale-socialiste.
[2] À noter : télégrammes sur les commémorations nationales à l’occasion de la mort du président Roosevelt.

Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.

Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).

Fonds privé de Simone Lefeuvre

  • FRAC01216-12W2
  • Fonds
  • 1960-1971

Le fonds est constitué de 184 diapositives couleur 4x4, 223 reproductions photographiques sur papier noir et blanc et 37 documents d'archives.

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Fonds communal du Plantay

  • FRAC01299
  • Fonds
  • 1645-2023

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une quittance de Benoit Lorin au profit de Claude Borellier, laboureur de Neuville datant de 1659 (II1).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1838 (1D1-5). On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1855 (2D2-3). En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est quasi-continue de 1819 à 1876. De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, finances, assistance publique, etc. En sous-série 3D, on trouve quelques documents sur les archives communales.
En série E, la série des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensements ont été conservées (F1) à partir de 1841. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle. On trouve également un dossier relatif à la location d’une machine à vapeur pour battre le grain au milieu du XIXème siècle (3F3).
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
La série H est plutôt importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription, en plus d’un document de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1913-1921 (2H2). On trouve également quelques documents sur la garde nationale. La sous-série sur les guerres est bien représentée (4H). Pour les guerres révolutionnaires, on trouve une liste des dons des habitants pour soutenir les soldats aux frontières (4H1). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes et à la Première Guerre mondiale sont nombreux pour une commune de 500 habitants notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, la mobilisation, les dépenses de guerre (4H2-3). En revanche, on trouve peu de documents relatifs à la Seconde Guerre mondiale (4H4-5).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. On trouve notamment un compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale en 1887 (1I2). Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties.
La série des listes électorales remonte à 1831, date de la loi sur l’organisation municipale (1K1-2). Malgré quelques lacunes surtout dans les élections professionnelles, les opérations de vote été dans l’ensemble bien conservées (1K4-5).
Conservés en série L, la collection des budgets et comptes remonte à 1816 et est complète (1L1-4).
Les séries M et O sont assez importantes en volume. De nombreux plans ont été conservés notamment sur la réfection de l’église (2M1). Les dossiers sur les chemins débutent à la seconde moitié du XIXème siècle On trouve en particulier des dossiers sur la construction de ponts (1O4) et l’aménagement des eaux (3O1-2).
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur le culte catholique et la fabrique de l’église.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les budgets et comptes du bureau de bienfaisance et du bureau d’aide sociale commencent en 1855. En revanche, le registre des délibérations du bureau de bienfaisance ne débute qu’en 1924.
La commune conserve le fonds de la Société de secours mutuels Union et Charité de Le Plantay (1885-2000), classée en série S.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines (postérieures à 1983) reflètent l’évolution du village depuis les années 1980. La collection des registres des délibérations est complète. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique.

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Fonds communal de Sandrans

  • FRAC01393
  • Fonds
  • 1790-2023

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

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Fonds communal de Lochieu

  • FRAC01097-Lochieu
  • Fonds
  • 1519-2018

Le fonds de la commune de Lochieu est assez complet. Il comprend non seulement les archives depuis la Révolution et donc les premières délibérations de la commune (à partir de 1815) mais aussi un fonds ancien remarquable où l’on peut signaler un acte de 1519 portant sur les droits des habitants de Lochieu (en parchemin) ou encore les registres de baptêmes, mariages et sépultures depuis 1594.

Les délibérations de la commune ont un intérêt certain pour connaître l’évolution de celle-ci. Quelques extraits ont été transcris dans le corps de cet inventaire pour en illustrer la valeur documentaire.

Enfin, les archives de la commune conservent également trois fonds fragmentaires. Il s’agit des fonds de la Fruitière de Lochieu (1877-1903), de la compagnie communale de sapeurs-pompiers et société de secours mutuels (1880-1949) et du Syndicat agricole communal (1845).

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Seconde Guerre mondiale.

Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instructions (1939-1943).
Comité d’arrondissement de secours national aux mobilisés : listes des souscripteurs, reçu, instructions (1940).
Commerce, remplacement du cordonnier : demande individuelle, demande de renseignement (1941).
Réquisition du foin et du fourrage : compte-rendu de réunion du conseil d’administration du syndicat agricole corporatif de Léaz, situation annuelle des ressources, correspondance (1940-1942) ; interdiction d’exportation des foins en Suisse : avis et correspondance avec la Préfecture (1942).
Réquisitions des chevaux et des animaux de trait [1] : tableaux de recensement, déclarations, instructions (1943-1944).
Locaux vacants, recensement des possibilités d’hébergement : état récapitulatif [1942].
Réquisitions des armes : état des fusils remis la Kommandantur de Gex [1942].
Prisonniers de guerre, souscription publique : liste des souscripteurs pour les prisonniers de guerre du pays de Gex (1940), demande individuelle de libération (1940).
Dommages de guerre, indemnisation : décisions d’évaluation des montants des indemnités, tableaux d’affichage des décisions attributives de dommages de guerre, procès-verbaux de constat de notaires et de gendarmerie, déclaration de sinistre agricole, listes d’objets volés par les Allemands, déclarations individuelles, lettre du syndic de Léaz (1944-1958), inventaires du matériel existant et disparu à la date du 18 octobre 1940 au chantier de Fort l’Écluse (1940).

[1] Documents en allemand et français

Circulation des personnes, étrangers.

Carte nationale d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1956-1965).
Étrangers, contrôle : liste des étrangers [1937], registre à souche d’immatriculation (1926-1932) ; circulation : registres des visas d’arrivée et départ (1933-1937) ; délivrance des cartes d’identité : registre des demandes (1933-1968) ; délivrance des cartes de séjour et cartes de travail : cahier d’enregistrement des départs et arrivées , registres à souche ([vers 1932-1933], 1952-1966) ; statistiques : états (s.d.) ; naturalisations (1937-1979) ; pièces annexes : cartes d’identité, cartes de travail, récépissés, avis de changement de domicile, avis de départ et d’arrivée, certificats de travail (1932-1963).

[1] Contient également un état statistique des étrangers au 31 décembre 1932.

Dégradations, réparations et empierrement des chemins.

Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).

Sépultures de soldats.

Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).

Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.

Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).

Fonds communal de Chalamont

  • FRAC01074
  • Fonds
  • 1605 - 2022

Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,4 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 34 ml d'archives modernes (partiellement classées), 88,5 ml d'archives contemporaines (partiellement classées) et de 20 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 142,9 ml.

0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.

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