- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 8 results
- Grièges (Ain, France), 2 results
- Treyve Badry (Grièges, Ain, France ; lieudit), 2 results
- Vandeins (Ain, France), 1 results
- Lent (Ain, France), 1 results
- Lent (Ain, France) -- Lotissement Le Moulin, 1 results
- Lent (Ain, France) -- Lotissement Les Charmettes, 1 results
- Lent (Ain, France) -- Lotissement Marguin, 1 results
- Lent (Ain, France) -- Lotissement Thomasson, 1 results
- Journans (Ain, France), 1 results
autorisation d'urbanisme
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autorisation d'urbanisme
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autorisation d'urbanisme
37 Archival description results for autorisation d'urbanisme
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Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
- 1T16
- File
- 1898-1964
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Permis de construire et modificatifs.
- T2-6
- recordgrp
- 1947-1982
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
- T1-10
- recordgrp
- 1950-1982
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
- T2-6
- recordgrp
- 1951-1982
Certains dossiers concernent des installations classées.
- T4-13
- recordgrp
- 1953-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Permis de construire et modificatifs.
- T1-4
- recordgrp
- 1953-1982
Part of Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
- T3
- File
- 1958-1984
Part of Fonds communal de Lent
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Permis de construire et modificatifs.
- T3
- File
- 1962-1982
Part of Fonds communal de Courtes
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
- 1T19-20
- recordgrp
- 1964-1982
- T2
- File
- 1964-1982
Part of Fonds communal de Lent
Échange de terrain et autorisation de lotir : permis de lotir, plans, délibérations, correspondance.
- T1
- File
- 1964, 1974-1980
Part of Fonds communal de Pouillat
- T2
- File
- 1964-1982
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des demandes de permis de construire (1972-1982).
Certificats d’urbanisme (1981).
Autorisations d’urbanisme : correspondance (1964-1965).
- T3-5
- recordgrp
- 1964-1982
Part of Fonds communal du Plantay
Enregistrement des permis de construire.
- T1
- File
- 1965-1977
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre.
- T3
- File
- 1966-1980
Part of Fonds communal de Grièges
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, géomètre, emprunt, autorisation de lotir, dépôt du cahier des charges, plans, pièces comptables (1966-1968).
Lotissement communal au lieudit Treyve Badry, création et aménagement : acquisition de terrains, déclarations d’utilité publique, autorisations préfectorales, arrêtés préfectoraux, autorisation de lotir, modificatif, concours DDE, projet d’exécution, appel d’offres, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, réimplantation de bornes disparues, servitudes radioélectriques, procès-verbal de réception des travaux, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, vente des lots, correspondance (1969-1975).
Lotissement communal au lieudit Au Pape, création et aménagement : acquisition de terrains, actes notariés, déclaration d’utilité publique, autorisation préfectorale, autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, concours DDE, géomètre, avant-projet, pièces contractuelles, travaux de viabilisation, procès-verbal de réception des travaux, plans de récolement, plans, décompte général et définitif, pièces comptables, correspondance (1979-1980).
Lotissements et division de parcelles.
- T3
- File
- 1966-1980
Part of Fonds communal de Montceaux
Demande de permis de lotir, arrêtés d’autorisation, plans.
- T1
- File
- 1970, 1976-1982
Élaboration du schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme de Mâcon : arrêté préfectoral, livre blanc (1970). Autorisations d’urbanisme : correspondance (1976-1982).
- T4
- File
- 1970-1985
Part of Fonds communal d'Attignat
Arrêtés préfectoraux, arrêtés modificatifs, dossiers de procédure, plans, correspondance.
- T2
- File
- 1973-1977
Part of Fonds communal de Journans
Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).
- T6-7
- recordgrp
- 1973-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Lotissement communal De la Gondonière.
- T1
- File
- 1973-2003
Part of Fonds communal du Plantay
Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).
Lotissement communal Le Pavillon.
- T3
- File
- 1973-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Autorisation de lotir, pièces contractuelles, comptes rendus de réunion, travaux de viabilisation, permis de construire des acquéreurs des lots, plans, correspondance.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
- T2
- File
- 1974-1985
Part of Fonds communal de Montceaux
Carte communale (1981) ; registres des permis de construire (1980-1985) ; certificats d’urbanisme L111-5 (1974-1982).
- T7
- File
- 1974-1982
- T7
- File
- 1974-1982
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
- T5
- File
- 1974-1984
Part of Fonds communal d'Attignat
Enregistrement des autorisations d’urbanisme : registres de demandes de permis de construire (1980-1984) ; registre des certificats d’urbanisme (1981). Correspondance relative aux autorisations d’occupation du sol (1974-1982).
- T1
- File
- 1974-1977
Part of Fonds communal de Vandeins
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).
Lacunes : actes notariés de la vente des lots.
- T12
- File
- 1974-1984
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre d’enregistrement (1980-1984) ; certificats d’urbanisme (1974-1982).
- T11
- File
- 1975, 1977
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Arrêtés préfectoraux, autorisations de lotir, plans.
- T4
- File
- 1976-2004
Part of Fonds communal de Grièges
Lotissement au lieudit Grande Croix Vieille de L. B. et B. B. : autorisation préfectorale, plan (1976).
Lotissement au lieudit Sur le Beux de J. B. et G. P. : autorisation préfectorale, demande de division en lots, plan (1977).
Lotissement au lieudit La Valla de M. B. : autorisation de lotir, modificatif, transfert de l’autorisation au profit d’H. C. et D. S., arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1978-2004).
Lotissement au lieudit Treyve Badry de la SCI LUPIMO : autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, alimentation, alimentation électrique (1979-1980).
Lotissement La Pépinière au lieudit La Croix Verte de la SEMCODA : autorisation de lotir, modificatifs, arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1979-1984).
- T3
- File
- 1977-1982
Part of Fonds communal de Journans
- T1
- File
- 1978-1982
Lotissement communal au lieudit Le Bas Bourg : délibérations, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, certificats d’urbanisme, plans, correspondance (1978-1980).
Lotissement communal au lieudit Champ Colin : plans, correspondance (1982).
Projet de lotissement communal au lieudit La Ripette : plan, correspondance (1982).
- T2
- File
- 1978-1982
Part of Fonds communal de Courtes
- T5
- File
- 1979-1982
Part of Fonds communal d'Illiat
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Grièges