Taxe municipale sur les chiens.
- 2L4
- Dossier
- 1869-1960
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
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Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance (1758, 19 juin).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Tableaux généraux des chemins communaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat