Recensement. Add to clipboard 1H1-3 recordgrp 1807-1982 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Ravitaillement et rationnement. Add to clipboard 4H6-7 recordgrp 1941-1949 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ravitaillement et rationnement. Add to clipboard 4H4-6 recordgrp 1939-1957 Part of Fonds communal de Béréziat
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux. Add to clipboard 1K8-10 recordgrp 1891-1977 Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice. Add to clipboard 5Q3-4 recordgrp 1866-1953 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q3-5 recordgrp 1875-1963 Part of Fonds communal de Grièges
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q5-6 recordgrp 1858-1938 Part of Fonds communal de Béréziat
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q3-5 recordgrp 1875-1938 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q7-9 recordgrp 1826-1978 Part of Fonds communal de Villebois
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q3-5 recordgrp 1827-1923 Part of Fonds communal de Pouillat
Protection de l’enfance. Add to clipboard Q11-12 recordgrp 1871-1949 Part of Fonds communal de Courtes
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q1-2 recordgrp 1865-1939 Part of Fonds communal du Plantay
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q4-6 recordgrp 1845-1974 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q5-9 recordgrp 1866-1939 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Protection de l’enfance. Add to clipboard 5Q10-11 recordgrp 1875-1972 Part of Fonds communal de Confrançon
Protection de l’enfance. Add to clipboard Q13-14 recordgrp 1860-1979 Part of Fonds communal d'Attignat
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes. Add to clipboard FF5-14 recordgrp 1517-1780 Part of Fonds communal de Villebois
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons. Add to clipboard II12 recordgrp 1753 Part of Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône. Add to clipboard FF10 recordgrp 1759 Part of Fonds communal de Seyssel Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale. Add to clipboard 1O4-7 recordgrp 1825-1961 Part of Fonds communal de Confrançon
Prémices dues par les villageois de Seyssel. Add to clipboard GG17 recordgrp 1712-1770 Part of Fonds communal de Seyssel
Prairie de Bionnaz. - Procès. Add to clipboard DD4-5 recordgrp 1583-1787 Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône. Add to clipboard T1-2 recordgrp 1977-1983 Part of Fonds communal de Grièges
Placement en nourrice. Add to clipboard 5Q5-6 recordgrp 1879-1974 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Placement en nourrice. Add to clipboard 5Q5-8 recordgrp 1883-1939 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Placement en nourrice. Add to clipboard 5Q3-4 recordgrp 1875-1938 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T3-9 recordgrp 1955-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Dommartin Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-4 recordgrp 1953-1982 Part of Fonds communal d'Illiat Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T7-20 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Grièges Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-10 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-5 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1951-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire. Add to clipboard T5-13 recordgrp 1948-1983 Part of Fonds communal de Villebois Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire. Add to clipboard T3-11 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Paroisse de Longchamp. Add to clipboard GG5-7 recordgrp 1677-an III Part of Fonds communal de Lent Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Paroisse de Lent. Add to clipboard GG1-4 recordgrp 1650-1792 Part of Fonds communal de Lent Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Paroisse de Léaz. Add to clipboard GG2-6 recordgrp 1594-1793 Part of Fonds communal de Léaz Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis. Add to clipboard II1-4 recordgrp 1646-1834 Part of Fonds communal de Villebois Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Opérations et procédure de remembrement. Add to clipboard 11W8-9 recordgrp 1948-1974 Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne