- Subseries
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans