Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Contentieux, assurance

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série
• 1790-1982

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Contentieux, assurance

• 4D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Conseil municipal

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Journans

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série
• 1790-1984

Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Conseil municipal

• 1D
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptabilité

• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Commerce et industrie

• 2F
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.

• CC18
• Sous-série
• 1615

Fait partie de Fonds communal de Seyssel

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Cadastre, contributions directes

• 1G
• Sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent