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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Legs d’Adélaïde Carron : correspondance (1883) ; remise du titre à la commune : lettre de l’abbé B., curé (1933).
Budgets et comptes : budget, compte, délibérations, correspondance (1892-1894).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Compte des recettes et des dépenses (1810).
Lettre sur l’inventaire du mobilier (1821).
Don d’une maison avec dépendances par les époux Puvis : arrêté préfectoral, décret autorisant la cession à la commune d’Attignat de ladite maison pour la construction d’une école de filles (1844, 1857).
Fonctionnement : distraction d’une partie des dépendances du presbytère, dévolution des biens, correspondance (1898-1912).
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fabrique de l’église, finances : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1879-1880, 1882-1883, 1886, 1888-1889, 1894-1905) ; legs du sieur P. R., ancien curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, refus : lettre au Préfet (1839) ; legs de C. D. de la somme de 1 200 francs à la fabrique pour la construction d’une nouvelle église : décret de la Direction générale des cultes, correspondance (1901) ; plainte du conseil de fabrique au conseil municipal à propose de l’état de délabrement de l’église [XIXème siècle], correspondance (1843, 1845).
Personnel du culte, traitement du curé et du vicaire : correspondance (1829-1846) ; logement du desservant : correspondance (1864) ; nomination d’un desservant : notification (1893).
Quête pour le rétablissement de [l’église] pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre : liste nominative des souscripteurs [vers 1810-1820] [1].
Fabrique de l’église, rapports avec les prêtres, objets liturgiques, Chartreuse de portes.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Prêtres, translation (mutation) de M. Violet au diocèse de Grenoble : lettre (1816) [1].
Budget et comptes de la fabrique (1834, 1840, 1884).
Correspondance chronologique (1895-1909).
Inscription d’un objet à l’inventaire supplémentaire des objets mobiliers classés (1975). [2]
Chartreuse de portes, liquidation : lettre du liquidateur demandant l’état des biens des chartreux situés dans le territoire de la commune (1909).
[1] Il semble que cette mutation ait été quelque peu mal vécue par le curé, qui « loin d’obéir au mandement de ses supérieurs qui l’ont interdit et remplacé, il s’est opiniâtré à continuer et que depuis longtemps il tient des discours inconséquents ».
[2] Concerne une sculpture en bois polychrome de Saint-Léger datant du XVIIIe siècle et provenant de la chapelle de Saint-Léger.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fabrique de l’église, concession perpétuelle d’une chapelle dans l’église faite au comte de Loriol pour avoir contribué par des dons à la construction et à la décoration de l’église : arrêté préfectoral, correspondance (1864) ; construction d’une chapelle annexée à l’église par le comte de Loriol : métré, décompte des travaux, quittance, correspondance (1863, 1866) ; legs par l’abbé Cordenod, ancien curé de Confrançon de la somme de cinq cents francs à la fabrique : correspondance (1884).
Séparation des Églises et de l’État : décret d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance de Confrançon, instructions, correspondance (1905-1910).
Congé de l’abbé Grospellier, desservant de Confrançon pour raisons de santé : correspondance (1885).
Congrégation de Saint-Joseph : note des objets nécessaires pour l’établissement de trois sœurs et pour les classes (s.d.).
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fête Balladoire, changement de date : délibération (1841).
Fête patronale : délibération pour un changement de date, demande d’emplacement (1956, 1981).
Fêtes nationales : délibérations (1947-1980).
Spectacles, changement de régime : délibération (1955).
Deuils publics, décès de John Fitzgerald Kennedy : télégramme (s.d).
Pompes funèbres : transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation, avis et certificats de décès, correspondance (1955-1970).
Débits de boisson : déclarations d’ouverture et de mutation, autorisations, arrêtés préfectoraux, extrait de casier judiciaire (1880-1961, 1975, 1979).
Cabaret : déclaration d’ouverture (1885).
Débit de tabac, augmentation des quantités de tabac allouées à la commune : délibération (1920), correspondance (1982).
Nomades, surveillance : arrêté municipal, instruction (1922, 1928).
Commissariats de polices : instructions, correspondance (1855-1856).
Police rurale, ban de fauchaison : correspondance (1869) ; interdiction du pâturage sur les voies publiques : arrêté municipal (1921).
Chiens errants, réglementation : arrêtés municipaux (1920).
Autorisation préfectorale accordée à E. T., forgeron d’utiliser une étampeuse cisaille poinçonneuse [1] (1922).
Incendie de 1862 à Saint-Bénigne, souscription : lettre du maire, liste des souscripteurs (1862).
Sinistrés du sud ouest, octroi d’une subvention : délibération (1930).
[1] Appareil susceptible d’être utilisé dans la fabrication des monnaies.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Comptes des syndics (1589, 1591). Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune (1583).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Constitution : arrêté préfectoral, liste nominative des délégués du syndicat agricole de Saint-Bénigne (1955).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations, acte de vente en la forme administrative, procès-verbal de remise à la commune de Saint-Bénigne de propriétés lui appartenant, correspondance (1988-1989).
Bureau, renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations, listes nominatives (1958, 1961-1962, 1966, 1977, 1986).
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Constitution : arrêté préfectoral, délibérations des communes (1960-1961).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des communes membres, résiliation d’assurance (2009-2010).
Modification des statuts concernant le financement des travaux : délibérations des communes membres (1990-1991).
Retrait de communes : courrier mentionnant le retrait de la commune de La Chapelle-Thècle (1968), délibérations des communes membres concernant le retrait de la commune de Montpont-en-Bresse (1992).
Extraits du registre des délibérations (1961-2005, 2008-2009) [1].
Conseil d’administration, comité syndical, élection du président et désignation des délégués : délibérations du comité syndical et des communes membres, listes des délégués (1962, 1965, 1973, 1977, 1983, 1989, 1995, 2001, 2008).
Séance : comptes rendus de réunion, notes, feuilles de présence (1974-1997).
Personnel syndical, Sécurité sociale : états relatifs aux traitements, salaires et pensions, honoraires, vacations, courtages et commissions payés en 1962-1964 et 1967 (1963-1965, 1968) ; URSSAF : déclaration nominative des salaires pour 1962 et 1966-1967, déclarations annuelles de données sociales pour 1970-1971 et 1998, tableau récapitulatif, bordereaux récapitulatifs (1963,1968-1970-1971, 1998-2000) ; enquête INSEE : questionnaire d’enquête (1979, 1999-2000) ; secrétaire : lettre de démission, remplacement, délibération (1998).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier (1967, 1969, 1980-1981), certificat de conformité de gestion (2004), correspondance (1971, 1974, 1983-1984, 2007).
[1] Nombreuses lacunes.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Assemblées générales : comptes rendus de réunion, délibérations, listes nominatives, documents de travail (1970, 1974, 1989-2007) [1].
Courrier : cahier du courrier Départ et Arrivée (1985-1989), chrono (1924-1940, 1948-1954, 1961-1967, 1989-1991).
Relations avec le syndicat intercommunal d’électricité de l’Ain, modification des statuts : délibérations des communes membres (1962) ; renouvellement des délégués (1983).
[1] Une note de la secrétaire au président fait un petit historique du syndicat avec une liste des présidents depuis 1956. La note précise également le premier registre débute qu’en 1956.
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Registre des procès-verbaux d’assemblée générale, livres comptable, cahiers d’enregistrement des cotisations.
Amicale des anciens de l’unité Robespierre (Lent, Ain)
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.
Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)
Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts.
Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.
Harmonie de Lent (Ain)
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Jeunesses de l'Union fédérale (Vandeins, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).
[1] Les plus anciens ne sont pas datés.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, liste d’émargement (1831, 1848, 1870) ; armement, instructions et correspondance (1830-1840, 1870).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1834, 1843, 1848, 1870).
Conseil de recensement, désignation des membres : délibération (1870).
Habillement et équipement : conventions pour le prêt d’une somme d’argent, correspondance (1870).
Armement : liste des gardes dépositaires des fusils remis par le citoyen Barachin, capitaine électif de la garde civique de Journans, vérification des armes, correspondance (1838, 1846, 1870).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
Instructions (an VII, 1830).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Élections : procès-verbaux d’élection, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Élection et nomination des officiers : procès-verbaux d’élection, liste nominative (1840, 1848).
Taxe spéciale sur la garde nationale mobilisée : état nominatif des contribuables, délibération, correspondance (1872-1873).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contrôle nominatif et élections : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, sous-officiers et caporaux.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Organisation, contrôle et armement : contrôles nominatifs, tableaux et listes de recensement des citoyens mobilisables, suppléments, bulletins individuels de recensement, listes d’appel, relevés nominatifs, instructions (1840-1870).
Registres matricules [1848].
Élection : procès-verbaux d’élection, correspondance (1834-1848, 1870).
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Quête en faveur des victimes du département des inondations de la Saône de 1840 : liste nominative des souscripteurs, reçus pour la collecte de vêtements et d’une somme d’argent, résumé des travaux de secours, correspondance (1840).
Secours aux victimes des inondations du Bugey : délibération (1888).
Secours aux sinistrés de la Martinique : délibération (1902).
Secours aux sinistrés des Antilles : délibération (1929).
Secours aux victimes de la tempête sur les côtes de Bretagne : délibération (1930).
Adoption de la ville sinistrée du Creusot : délibérations (1943).
Subvention aux sinistrés du Gard et du Var : délibérations (1958-1959).
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Souscription pour les inondés de 1856 : liste nominative (1856).
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
Quête publique pour les incendiés de Montanges : liste nominative (1861).
Souscription pour les sinistrés de la Martinique : correspondance (1902).
Souscription aux sinistrés du Midi : délibération, instructions (1930).
Œuvre du timbre antituberculeux : délibérations, vote de crédit (1931-1932).
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Souscription en faveur des inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription au profit du sanatorium départemental de Bellecombe à Hauteville : listes nominatives (1918).
Souscription en faveur des sinistrés du Midi : délibération (1930).
Collecte en faveur des sinistrés d’Orléansville : listes nominatives (1964).
Vote de sommes pour des œuvres et monuments commémoratifs : délibérations (1872-1936).
Générosité publique, appel aux dons.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
Souscription pour les inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription pour les sinistrés des Granges de Montagnieu : liste nominative (1919).
Souscription aux sinistrés du Midi : liste nominative (1930).
Secours national (1943).
Journée nationale des vieillards : timbres (1970).
Campagne nationale contre la tuberculose : timbres, fanions (1971-1972).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Modification du tableau des emplois permanents : délibérations (1953, 1971).
CNRACL, élections : procès-verbal des opérations de vote, listes électorales (1959, 1977).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1957, 1971).
Gestion collective du personnel : délibérations, traitement, indemnisation, avancement d’échelons (1942-1968).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1970).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1969).
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statut, traitement, indemnisation des employés communaux : arrêtés du maire, délibérations, correspondance (1905-1960, 1970) ; élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste nominative (s.d.).
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Recensement annuel des agents : états statistiques (1956, 1967).
Tableaux des emplois permanents (1953-1965).
Revalorisation du traitement des employés, vote d’une allocation forfaitaire : délibérations (1947-1977).
Transfert de la compétence gestion du personnel au District rural de Montrevel-en-Bresse : délibération, convention (1972).
Remplacement de la secrétaire de mairie pendant ses congés par la secrétaire de la mairie de Jayat : délibérations (1978-1981).
Recensement des emplois vacants en vue du reclassement des fonctionnaires français des services marocains et tunisiens (1958).
Affectation de dépense du personnel : états numériques, fiches individuelles, instructions (1957-1970).
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote, professions de foi, instructions (1954-1977).
Syndicat des communes, radiation : arrêté préfectoral, correspondance (1961).
Allocation pour perte d’emploi : questionnaire, instructions (1969).
Assurance contre les accidents du travail : déclarations des salaires, délibérations, correspondance (1953-1979).
Mutuelle générale du personnel des collectivités locales : état du personnel (1969).
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Modification du tableau des emplois permanents : délibération (1972).
Organisation du temps de travail, fixation de la durée hebdomadaire : délibérations (1974-1982).
Traitement et indemnisation : délibérations, arrêté du maire (1913, 1920, 1948).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale et nationale : listes électorales, circulaires (1971, 1977).
Élections CNRACL : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, circulaires (1971, 1977).
Gestion collective du personnel.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Tableau des emplois permanents et indemnisation : délibérations (1971, 1973).
Élections des représentants à la commission paritaire intercommunale : listes électorales (1962, 1977).
Affiliation au syndicat de communes : délibération, correspondance (1954).
Situation du personnel communal au regard du service de la défense : état numérique (1966).
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contestation des comptes : procédure opposant Claude Clarey et Jean Magnin, syndics à Antoine Berger et Michel Ballet, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1623) ; procédure opposant Antoine Fenet et Claude Thevenin, syndics à Jean Beccuat et Benoit Moré, anciens syndics, relative à la reddition de leurs comptes (1658).
Dettes de gestion des syndics : sommation pour paiement des sommes dues par les anciens syndics, requêtes, actes de comparution (1608, 1619, 1658).
Mandement fixant le montant et les modalités du remboursement de l’emprunt fait par le duc de Savoie sur ses sujets de Bresse (1562).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
État des biens immobiliers loués (s.d.).
Amodiation et location : cahiers des charges, baux, correspondance (1834-1953).
Enquête sur les biens du bureau de bienfaisance : demande de renseignements, correspondance (1858).
Aliénation au profit de G. L., directeur du Palais de Glace à Paris, d’une parcelle de terrain située au lieudit Les Armes : procès-verbal descriptif et estimatif, arrêté préfectoral, soumission, correspondance (1937).
Vente du trèfle d’une terre léguée par Pierre-Jean Bourdon : procès-verbal d’adjudication (1888).
Remise à l’association diocésaine de Belley de biens d’origine ecclésiastique grevés de fondations pieuses [1] : listes des legs, arrêtés préfectoraux, correspondance (1933-1942).
[1] Il s’agit en partie des biens de l’ancienne fabrique d’église qui ont été attribués au bureau de bienfaisance par décret du 30 mai 1910.
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Garde champêtres, nomination : arrêtés préfectoraux (1875, 1922).
Secrétaire de mairie, nomination : arrêté du maire (1930).
Dossiers individuels : contrats de travail, délibérations, correspondance (1942, [1978]-1980).
Cantonnier communal, nomination : arrêtés du maire (1882, 1942) ; liste des tâches (s.d.).
Recensement des effectifs : questionnaires d’enquête statistique (1978, 1981).
Élection des représentants à la commission paritaire : listes électorales (1959, 1962).
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, délibérations, fiches de notation, pièces annexes (1908-1990).
Rémunération des agents : cahier de paie (1971-1982).
Cotisations et charges sociales, Sécurité sociale : déclarations nominatives (1963-1969) ; déclarations annuelles des données sociales (1970-1982) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages, déclarations nominatives des salaires (1967-1969).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale : liste électorale (1962).
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Employés municipaux. – Dossiers individuels : arrêtés municipaux, nomination, carrière, accident du travail, démission, fiches de notation, pièces annexes (1928-1975).
Classement indiciaire, révision : délibération (1965).
Prévoyance statutaire CNP : contrat (1955), listes nominatives des agents affiliés (1956-1981).
CNARCL, élections : listes électorales, listes des candidats (1959, 1971, 1977).
Commissions paritaires du syndicat des communes, élections : listes électorales (1959, 1967, 1977).
Nomination d’un cantonnier communal : modèle d’acte, correspondance (1907).
État numérique de la situation du personnel communal au regard du service de la défense (1970).
Gestion individuelle et collective.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Garde champêtre, nomination : arrêté préfectoral (an XIV).
Agents partis, dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, pièces annexes (1921-1992).
Brigades champêtres, embrigadement : correspondance (1865).
Rémunération du fossoyeur municipal : délibération (1946).
CNRACL : situation annuelle des agents affiliés (1981).
Commission paritaire intercommunale, élections : liste électorale (1977).
Syndicat de communes, affiliation : arrêté préfectoral (1957).
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Agents partis, dossiers individuels : contrats, arrêtés municipaux, carrière, fiches de notation, démission, retraite, pièces annexes, correspondance (1932-1976).
Registre des traitements et des salaires (1968-1971), livres de paie (1979-1982), bulletins de paie (1979-1981).
Cotisations et charges sociales, URSSAF : déclarations annuelles de données sociales (1970-1982) ; Sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, états des versements des cotisations, bordereaux récapitulatifs (1963-1974) ; IRCANTEC (1973-1982) ; CNRACL (1974, 1980-1982).
Enquête INSEE : questionnaire d’enquête, bulletin individuel (1969).
CNRACL, élections : procès-verbal d’élection, listes électorales (1971).
Gestion collective : reclassement d’agents communaux (1949-1951) ; assurance du personnel (1981-1983).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Syndicat corporatif agricole de Lent, constitution : statuts, liste des membres (1942).
Syndicat agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts, fonctionnement (1972-1981).
Cuma de Lent : liste des adhérents (vers 1955) ; dissolution et acquisition du local servant de remise agricole : promesse de vente, procès-verbal descriptif, plan, déclaration d’utilité publique, copie du titre de propriété, délibérations (1971).
Groupement de vulgarisation agricole de Lent, constitution et dépôt des statuts : statuts, liste des membres (1962).
Comité professionnel de la meunerie, référendum sur le contingentement de la meunerie : listes des minotiers, récépissé, instruction (1937)