Taxe municipale sur les chiens.
- 2L4
- File
- 1869-1960
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
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Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Courtes
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Journans
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Part of Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).
Tableaux généraux des chemins communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal d'Illiat
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Confrançon
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Chaley
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat