Budgets et comptes, comptabilité
- Sous-sous-série
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative (1896-1897, 1902-1939, 1957-1980).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
On trouve les budgets et comptes et la comptabilité du service public de l’assainissement à compter de 1976. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1943-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale jusqu’en 1956 et de 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).
[1] Documents présents à compter de 1896.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bouloumié (Dr P.), Manuel du brancardier de frontière, Paris, 2e édition, 1890.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Réglementation et taxe sur le pain : arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Réglementation de la taxe sur le pain : arrêté du maire.