Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
- II14-15
- Subseries
- 1800
Part of Fonds communal de Seyssel
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Part of Fonds communal de Seyssel
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Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Part of Fonds communal de Seyssel
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Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
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Revenus patrimoniaux: comptes.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
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Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Part of Fonds communal de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Illiat
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Montceaux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Léaz
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Chaley
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Villebois
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Confrançon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois