- 3F
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Agrandissement et reconstruction de l’église.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du dôme.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, démission, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, accidents et arrêts de travail, commission de réforme, correspondance.
Agents titulaires et contractuels.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Dossiers individuels : contrats de travail, arrêtés du maire, traitement et indemnisation, délibérations, fiches de notation, arrêts de travail, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Dossiers individuels : arrêtés du maire, fiches de notation, correspondance.
Agenda du maire de l’an VIII à l’an XI.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).
[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux : construction d’un pont sur la Reyssouze (1894) ; construction d’un ponceau à la limite des communes d’Attignat et de Viriat (1895) ; reconstruction de trois ponceaux (1938).
Constitution d’une association syndicale pour le curage de la Reyssouze (1947-1948).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Déclaration des députés d’Alsace-Lorraine prononcée à l’assemblée nationale de Bordeaux le 1er mars 1871 [1871].
Première Guerre mondiale : L’effort maritime, Les nationalités opprimées, Il faut produire, Ce que nous devons à nos colonies (1914-1918).
Seconde Guerre mondiale : Dispositions concernant les étrangers (1939) ; Ordre de mobilisation générale (1939) ; Avis et rappel des réservistes (1939).
Salon de l’agriculture (1981-1982)
Salon des machines agricoles (1981).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "L'effort maritime".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Les nationalités opprimées".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Ce que nous devons à nos colonies".
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Affiche "Il faut produire".
Affiche de classement du championnat de tir de des écoles primaires, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps ».
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Affaires générales, archives communales.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assignations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.