This website uses cookies to enhance your ability to browse and load content. More Info.

Showing 9642 results

Archival description

Print preview View:

Sort by:

Direction:

1268 results with digital objects Show results with digital objects

Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).

1K4
File
1960-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Tableaux généraux des chemins communaux.

1O1
File
1851-1878

Part of Fonds communal de Villebois

Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.

1G12
File
1839

Part of Fonds communal de Villebois

Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.

2L1
File
1876-2004

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Tableaux synoptiques (1876-1935).
Emprunts (1911-1942).
Pont-bascule, recettes : délibérations, tarifs et états d’encaissement (1974-2004).

Tables décennales.

E60
File
1863-1932

Part of Fonds communal de Dommartin

Tables décennales.

E21-26
recordgrp
1802-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Tables décennales.

E47-51
recordgrp
1802-1972

Part of Fonds communal de Grièges

Tables décennales.

E24
File
1792-1982

Part of Fonds communal de Pouillat

Tables décennales.

E46-51
recordgrp
1792-1962

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tables décennales.

E28-29
recordgrp
1933-1952

Part of Fonds communal de Léaz

Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.

Tables décennales.

E49
File
1863-1932

Part of Fonds communal de Chaley

Tables décennales.

E58-63
recordgrp
1923-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tables décennales.

E50-52
recordgrp
1793-1962

Part of Fonds communal de Journans

Tables décennales.

E60-65
recordgrp
1843-1992

Part of Fonds communal de Villebois

Tables décennales.

E58-63
recordgrp
1813-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Tables décennales.

E34-35
recordgrp
1792-1903

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Tables décennales.

E57-61
recordgrp
1863-1982

Part of Fonds communal de Montceaux

Tables décennales.

E54-58
recordgrp
1843-1972

Part of Fonds communal de Lent

Tables décennales.

GG15
recordgrp
1670-1764

Part of Fonds communal de Seyssel

1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)

Tables décennales.

E58-62
recordgrp
1933-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Tables décennales.

E57-59
recordgrp
1933-1962

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tables décennales.

E47-48
recordgrp
1933-1972

Part of Fonds communal de Courtes

Tables décennales.

E58-64
recordgrp
1792-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

CC1
File
1756

Part of Fonds communal de Lent

Rôle.

CC1
File
1778-1783

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Cahiers de répartition (1778, 1780, 1783).

Taille de la Dombes.

CC1
File
1758

Part of Fonds communal du Plantay

Quittance (1758, 19 juin).

Taille et vingtième.

CC1
File
1790

Part of Fonds communal de Villebois

Matrices de rôle.

1R3
File
1853-1867 (lacunes : 1854-1862, 1865-1866)

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe des prestations en argent ou en nature.

1O5-7
recordgrp
1865-1902

Part of Fonds communal de Confrançon

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O8-9
recordgrp
1836-1940

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
recordgrp
1865-1907

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

O7
File
1880-1917 (lacunes : 1881, 1888-1896, 1902 et 1904).

Part of Fonds communal de Courtes

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
recordgrp
1825-1917

Part of Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
recordgrp
1865-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10
File
1865-1908 (lacunes : 1875-1891)

Part of Fonds communal de Journans

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe (1865-1908).

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-10
recordgrp
1861-1926

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.

1O6
File
1851-1908

Part of Fonds communal de Pouillat

Taxe municipale sur les chiens.

2L6
File
1882-1918

Part of Fonds communal de Béréziat

Registre des déclarations (1893-1906) ; rôles (1882, 1899-1918).

Taxe municipale sur les chiens.

2L2
File
1855-1936

Part of Fonds communal de Vandeins

Registre des déclarations (1855-1936), rôles (1865-1919).

Taxe municipale sur les chiens.

2L2
File
1865-1911 (lacunes : 1872-1880)

Part of Fonds communal d'Illiat

Rôles.

Taxe municipale sur les chiens.

2L1
File
1860-1941 (lacunes : 1899, 1905)

Part of Fonds communal de Journans

Registre des déclarations (1860-1941), rôles (1865-1873, 1892-1908).

Taxe municipale sur les chiens.

2L5
File
1855-1926

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Registre des déclarations (1855-1926) ; rôles (1898-1899, 1902).

Taxe municipale sur les chiens.

L11-12
recordgrp
1855-1931

Part of Fonds communal de Courtes

Taxe municipale sur les chiens.

2L4
File
1865-1919 (lacunes : 1869, 1873-1889, 1905-1912 et 1918)

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles de taxe.

Taxe municipale sur les chiens.

2L4-5
recordgrp
1855-1940

Part of Fonds communal de Pouillat

Taxe municipale sur les chiens.

L16
File
1865-1904

Part of Fonds communal d'Attignat

Rôles.

Taxe municipale sur les chiens.

2L4
File
1869-1960

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Rôles (1869-1871, 1891) ; fixation des tarifs : délibérations (1920, 1931, 1959-1960).

Results 9201 to 9250 of 9642

« Previous
1
...
182
183
184
185
186
187
188
...
193
Next »