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- 1656--1664
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
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Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prairies. – Droit de vaine pâture : copies de la convention de limites entre les habitants de Grièges au profit de Louis [Ribaud] et Benoit [Trebuchet], laboureurs, syndics et procureurs spéciaux de la commune de Grièges, conventions (1660, 1678, 1690). Prairies de Plagne, La Vavre et dite de Mâcon. – Droit de vaine pâture : supplique et reconnaissance des habitants de Grièges (1753).
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Extrait du [registre] de la chambre de compte (21 juin 1663).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Baptêmes (1681-1697), mariages (1667-1697), sépultures (1681-1697)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procès contre les Augustins (1674-1675). Procès contre Etienne Berthellier et Joseph Gavand (1730).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Priay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Testaments et inventaires de biens après décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre paroissial des mariages.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Production et aides agricoles.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
Inventaire communal (1979-1980).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Église, réfection du chœur et construction d’une chapelle : procès-verbal (1680).
Presbytère, réparations : délibération des syndics (1788).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Libel et assignation, consultations, mémoires, défenses en réplique des habitants de Villebois, procès-verbal de prestation de serments, rôle des biens de Gabriel Évrard de Courboin, seigneur de Courteney dont est fait reconnaissance aux Chartreux de Portes, correspondance de Jean de Quinson, requête de Jean de Quinson, copies d’actes et pièces ayant servi aux procès, transcriptions imprimées d’actes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Déclarations relatives à des inhumations dans le chœur de l’église (1689, 1696).
Signification de Louis Sibert au curé pour exiger l’inhumation de sa sœur Claire Fornier dans le chœur de l’église (1728).
Interdiction d’inhumations au cimetière par l’archevêque à cause de travaux de clôture non réalisés : requêtes des habitants pour demander un délai, décisions du vicaire général, correspondance (1773-1774).
Acte d’appel du curé contre Gaspard Mayers, meunier, qui a fait célébrer son mariage à Revonnas [début XVIIIe siècle].
Casuel [1] : requête du curé Jacques Gallet contre ceux qui prennent les cierges (1702).
[1] Offrandes faites à l’occasion des offices (baptêmes, mariages et sépultures).
Les inhumations concernent deux membres de la famille Magnin.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu (1690, 1790).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registre paroissial des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Seyssel