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Descriptions archivistiques
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Décroissant

Recensement de la population.

Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).

Gestion des flux.

Relevés des déclarations de récolte et stock de vin, déclarations de récolte et stock de vin.

Opérations de vote.

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Opérations de vote.

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Conseil général et conseil municipal.

Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).

On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.

Recensement de la population.

Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.

Opérations de vote.

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Opérations de vote.

  • 1K5-6
  • Groupe de documents
  • 1831-1982 (lacunes : PV 1er tour présidentielles 1965 et législatives 1967-1968)

    • Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.

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