Tribunaux paritaires des baux ruraux.
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- Dossier
- 1946-1978
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
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Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Mandat d’arrêt, procès-verbaux de la municipalité, arrêté de radiation de la liste des émigrés, lettre des sœurs Escoffier, délibération du conseil municipal.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.
Tribunal criminel et justice de paix.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Tribunal criminel : ordonnance, jugement à une condamnation à six mois d’emprisonnement pour Benoit Beru, transfert de détenus de la maison d’arrêt de Trévoux à celle de Bourg (1792, an III (1795)). Justice de paix, élection : liste nominative (an X, 1802).
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Inventaire des documents déposés aux archives de la mairie.
Travaux publics, voirire, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Journans
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Lent
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Fait partie de Fonds communal d'Illiat