- A1
- Dossier
- an II (1794)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Circulaire du Comité de salut public.
Contrôle des habitants temporaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier d’enregistrement.
Contrôle des habitants temporaires.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fiches individuelles par famille.
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contrôle de la population : cahier comprenant la liste alphabétique des habitants par famille et l’état des enfants par année de naissance (1946-1958). Identité des personnes. – Carte d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1957-1971). Étrangers. – Contrôle : registre des visas d’arrivée et de départ (1955). Nomades. –Stationnement : arrêtés du maire (1924, 1951, 1959).
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Surveillance du territoire notamment pendant les offices religieux : registre des tours de garde, instructions (1816, 1822).
Circulation des personnes : passeports pour l’intérieur (1814-1869).
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 et 1986 à 1995 (1986, 1992, 1996). Relations avec la Trésorerie. – Apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1978, 1981).
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Contrôle budgétaire : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1992 (1987, 1991, 1995). Relations avec la Trésorerie, apurement des comptes : arrêtés de décharge à titre définitif (1973-1974, 1980, 1983).
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Contrôle budgétaire et de légalité : jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 1986, observations de la Préfecture (1986-1987, 1989, 1995). Relations avec la Trésorerie : arrêtés de décharge à titre définitif des exercices 1989 à 1993 (1991, 1995).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1985, 1990 à 1993 et 1999 à 2000 (1987, 1995, 2004).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Lent
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Journans
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Contributions, administrations financières
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes : registres à souche des déclarations, souches (1863-1888, 1903-1907). Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens : registre à souche des déclarations (1934-1944).
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registre à souche des déclarations, souches.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations, souches (1873-1875, 1897-1903).
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrices générales.