- GG6
- File
- 1756-1770
Part of Fonds communal d'Attignat
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Part of Fonds communal d'Attignat
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Part of Fonds communal du Plantay
Quittance.
Untitled
Part of Fonds communal d'Illiat
Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, Bugey, Gex et Valromey pour utiliser les débris et les produits de la vente des matériaux de la chapelle Saint-Loup [après 1782].
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Part of Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Part of Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Registre des baptêmes, mariages et sépultures.
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Vandeins
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Part of Fonds communal de Seyssel
Apothicairerie : liste de produits délivrés pour les fils du seigneur d’Anglefort, rapport établi par l’apothicaire de Belley (1762-1764).
Cordonnerie : état des produits délivrés (1764).
Voyage à Dijon : état des frais (1766).
Part of Fonds communal de Léaz
Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.
Part of Fonds communal de Seyssel
Concerne notamment le bois de chauffage pour les invalides en garnison à Seyssel, contrat passé entre sieur de la Porte et Laurent Gonod, charpentier à Seyssel et adjudicataire de la fourniture de bois pour la garnison.
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Part of Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Illiat
Partage et division des bois, communs et indivis.
Part of Fonds communal de Pouillat
Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.
Édit du Roi portant fixation des portions congrues.
Comptes des revenus patrimoniaux
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Priay
Part of Fonds communal d'Attignat