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- 1N1
- Dossier
- 1886-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Acquisition, vente, échange, bornage : promesses de vente, actes notariés, procès-verbaux de bornage du champ de foire, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
- 1O6
- Dossier
- 1886-1924
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Élargissement, acquisition de terrain : liste nominative (1886).
Plan d’alignement (1891).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1898-1924).
Élargissement et redressement entre le ruisseau de Chaley et le chemin d’intérêt commun n°3 : état et plan parcellaire, rapport, avant-métré, devis, bordereau des prix, détail estimatif, mémoire justificatif, plans, enquête publique (1896).
Exhaussement de la chaussée et construction d’une banquette : cahier des charges, décompte des travaux, correspondance (1898).
Reconstruction d’un mur de soutènement avec banquette de maçonnerie : avant-métré, détail estimatif, plans, correspondance (1914).
- 2M4
- Dossier
- 1885-1886
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Agrandissement : acquisition de terrain, acte, arrêté préfectoral, délibération, plans, correspondance.
- 3N1
- Dossier
- 1885-1902
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
- 01M001_001
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Plan du projet.
- 4M3
- Dossier
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction : devis estimatif, plan.
Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.
- 00M001_001
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
- 04M001_003
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
- 04M001_004
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
- 04M001_005
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
- 05M001_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
- 2M3
- Dossier
- 1883-1910
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction de murs de clôture : devis estimatif, correspondance (1883).
Projet de translation : correspondance (1891).
Translation : reprise d’un ancien pré communal actuellement à la jouissance du desservant, délibérations du Conseil municipal et du conseil de Fabrique, arrêtés préfectoraux, rapport d’expert, requête, expropriation de Daniel Perrin, annulation de l’expropriation, donation des consorts Perrin, procès-verbal descriptif et estimatif du terrain donné, annonces légales, plans, correspondance (1897-1910).
Inspection des viandes, tueries.
- I16
- Dossier
- 1883-1952
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Inspection sanitaire des foires et marchés : arrêté du maire, délibération, correspondance (1883).
Inspection des viandes : arrêtés préfectoraux, statistiques, correspondance (1909-1952).
Tueries particulières, exploitation : arrêtés d’autorisation, plans, correspondance (1908, 1937, 1947-1948).
Inspection des viandes, tueries.
- 5I6
- Dossier
- 1883-1923
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Inspection sanitaire des foires et marchés aux bestiaux : délibération, frais, correspondance (1883-1887, 1892, 1895).
Tueries particulières, exploitation : arrêtés d’autorisation, plainte, plans, correspondance (1901-1902, 1908-1909, 1923) ; service d’inspection des tueries particulières : délibération, souche (1909, 1912).
- 04M001_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
- 04M001_002
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 4M4
- Dossier
- 1883, 1886-1887
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet de construction : délibérations, ajournement du projet, avis du préfet, vote de principe du conseil municipal, plans du projet, rapport explicatif, avant-métré et devis estimatif, correspondance.
- 4M1
- Dossier
- 1883-1903
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).
Délaissés de chemins, cession de terrains.
- O2
- Dossier
- 1883-1939
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Cession d’un délaissé de l’ancien chemin rural n°4 du Colombier au bief Rouillet : arrêté préfectoral, actes, plan, correspondance (1883-1886).
Vente d’un délaissé de chemin de petite communication n°1 à Boyer au profit de Marie Josephte Servan veuve Fouillet : acte (1893).
Aliénation d’un délaissé du chemin de desserte des Maisons Neuves au chemin vicinal ordinaire n°2 au profit de M. C. : arrêté préfectoral, état parcellaire estimatif, plan parcellaire, affiche (1939).
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
- 04M001_001
- Pièce
- 1883
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
- 00N007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 00M007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Construction d’un mur de défense sur la rive droite de l’Albarine le long du Pré Commun.
- 03O001_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan.
Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.
- 00N007_002
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 4M2
- Dossier
- 1882-1982
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).
[1] Dossier lacunaire
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
- 1O1
- Dossier
- 1881-1982
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890).
Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891).
Chemin vicinal n°5, rectification : arrêté préfectoral, tableau de classement (1881) ; déclassement : arrêté préfectoral, correspondance (1895, 1898).
Chemin rural n°12 , aliénation : autorisation, échange de terrains, plans, correspondance (1898, 1905-1906) ; aliénation du tronçon compris entre le chemin d’intérêt communal n°20 et l’ancienne desserte de Cocu-de-Vaux, aliénation : autorisations, plans (1913).
Classement de divers chemins ruraux dans les voies communales : délibérations, dossier technique (1959, 1962).
Alignement de la propriété de J. D. : arrêté préfectoral, plan (1967).
Vente de chemins en lacune, 1ère tranche-aliénation de douze chemins : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, plans, correspondance (1963, 1968-1975) ; 2ème tranche-aliénation de huit chemins ruraux : délibérations, mission géomètre-expert, convention, honoraires, procès-verbal descriptif et estimatif, fixation du prix de vente, actes notariés, plans figuratifs, correspondance (1978-1982).
Aliénation de dix chemins ruraux : délibérations, dossier technique, enquête publique, actes notariés, procès-verbal descriptif et estimatif, plan figuratif, correspondance (1971-1972).
Classement de vingt-deux chemins ruraux et d’exploitation dans le réseau des voies communales : dossier technique, enquête publique, correspondance (1974-1975).
École de filles située au bourg.
- 4M2
- Dossier
- 1881-1888, 1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 04M002_001
- Pièce
- 1881
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
- 4M2
- Dossier
- 1880-1887
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Projet d’agrandissement : projet, devis, plans aquarellés de l’état actuel et de l’état projeté [1], relations avec l’architecte, ajournement du projet, état de situation des travaux, métré de réception provisoire, correspondance (1880-1882, 1886-1887).
Crépissage extérieur : devis estimatif, financement, correspondance (1884-1885).
[1] Les plans concernent également la mairie, située au 1er étage du bâtiment.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- Dossier
- 1880-1972
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Ruisseau de l’Étang de Flat, construction d’un barrage pour l’alimentation d’un lavoir public : règlement d’eau, correspondance (1880).
Curage de la Sâne vive dans la traversée de la commune de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique (1893) ; curage de la Sâne vive et de ses affluents : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Construction d’un pont sur la Sâne morte au lieudit Matrignat entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur : procès-verbal de récolement (1901).
Curage du bief de Nanciat entre le moulin de Mépillat et la limite des départements de l’Ain et de Saône-et-Loire : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1910).
Curage de la Sâne morte : arrêté préfectoral d’ouverture d’une enquête publique, correspondance (1911).
Curage des biefs de Nanciat, de Mépillat et du bourg : projet, délibérations, financement, étude, direction et surveillance des travaux, marché de gré à gré, avenant, plans, certificats de paiement, correspondance (1970-1972).
- 04M001_005
- Pièce
- 1879
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_002
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan du rez–de–chaussée et du 1e étage de l’école de filles.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_004
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plans du projet.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
- 00M020_001
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_001
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan des lieux.
Maison d’école pour les deux sexes.
- 04M001_003
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction : plan de la façade et coupe de l’école de filles.
- 01M001_003
- Pièce
- 1878
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne