Archives communales de l’Ain

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police de la chasse

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police de la chasse

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police de la chasse

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police de la chasse

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police de la chasse

5 résultats pour police de la chasse

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Chasse et pêche.

Chasse : registres de permis de chasser (1959-1987), listes nominatives, cartes de chasse [1], attestations d’assurance, instructions (1954-1975) ; statistiques : état du gibier tué (1901) ; interdiction de la chasse aux étrangers : correspondance...

Chasse.

Police de la chasse : listes nominatives des chasseurs et permis de chasse (1945, 1953-1965), cartes et permis de chasse avec photographies d’identité (1960-1965), recettes et dépenses (1961-1963, 1968-1970) ; battues, destruction de nuisibles : a...

Chasse.

Garde-champêtre, nomination (1807, 1817), distinction honorifique (1918). Registres des permis de chasser (1963-1989). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1920, 1932). Société de chasse, organisation : délibérations (1967). B...

Police locale.

Chasse : carte de permis de chasse, arrêté d’agrément d’un garde particulier (1958-1959). Circulation routière : carnet de formulaire statistique des accidents de la route (1961). Débits de boisson et de tabac : autorisations d’ouverture, instruct...