Procès-verbaux d’élection, délibérations, programmes.

Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).

Procès-verbaux d’élection, délégués et mandataires [1].

[1] Lacunes :procès-verbaux d’élection cantonales 1er tour 1976 et législatives 1er tour 1978.

Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, bulletins de vote.

Bureau de bienfaisance : registre de délibérations (1899-1951) ; commission administrative, élection et désignation des membres : délibérations, arrêtés municipaux, procès-verbaux d’élection, d’installation et de notification, correspondance (1922-1982).

Élection : procès-verbaux d’élection (1840-1843). Organisation, nomination : listes nominatives, correspondance (1870).

Procès-verbaux d’élection, déclarations nominatives des employeurs et salariés.

Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1834, 1843, 1848, 1870).
Conseil de recensement, désignation des membres : délibération (1870).
Habillement et équipement : conventions pour le prêt d’une somme d’argent, correspondance (1870).
Armement : liste des gardes dépositaires des fusils remis par le citoyen Barachin, capitaine électif de la garde civique de Journans, vérification des armes, correspondance (1838, 1846, 1870).

Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote.

Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1939, 1947-1948, 1955-1979).
Chambre d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1969).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, tableaux rectificatifs, procès-verbaux d’élection (1967-1981).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection (1955).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1952, 1965).

Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations, (1893-1911) ; séance : extraits des registres des délibérations (1915, 1918, 1922).

Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1840-1846) ; listes électorales et d’émargement, révision des listes électorales (1843-1850).
Conseil de recensement, désignation des membres : état de propositions (1870).
Certificat médical d’inaptitude pour Jean Déloge (1870).

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).

Chambre départementale d’agriculture : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1920, 1925-1936, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1930-1979).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).

Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, délibérations.

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1982). Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1886-1979).

Procès-verbaux d’élection, mandataires, listes des candidat, feuilles de dépouillement, instructions.

Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].

Referendum (1946-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1971).
Législatives (1951-1981).
Élections cantonales (1955-1977).
Municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (1945-1977).

Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).

Plébiscite (1851-1852, 1870).
Referendum (1969-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1876-1911, 1971-1980).
Législatives (1863-1936, 1967-1981).
Conseil général, nomination des membres (1852-1877) ; élections cantonales (1883-1949, 1967-1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1834-1878) ; annulation de l’élection du maire et d’un adjoint : arrêté préfectoral (1851) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1919, 1935, 1965-1977).

Modification du tableau des emplois permanents : délibération (1972).
Organisation du temps de travail, fixation de la durée hebdomadaire : délibérations (1974-1982).
Traitement et indemnisation : délibérations, arrêté du maire (1913, 1920, 1948).
Élections des représentants aux commissions paritaires intercommunale et nationale : listes électorales, circulaires (1971, 1977).
Élections CNRACL : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote, circulaires (1971, 1977).

Élection des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection.

Création du bureau de bienfaisance : correspondance (1863, 1925). Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1838, 1900, 1908, 1919, 1924-1979). Repas des Anciens : menus, listes nominatives (1977-1982).

Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
Législatives (1881-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Cantonales (1793, 1890-1982).
Conseil d’arrondissement (1890-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints, élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du Conseil municipal, feuilles de dépouillement, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux (1890-1977).

[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.

Désignation d’un membre du conseil municipal pour remplir les fonctions du ministère public en matière de police : arrêté préfectoral (1813).
Démission du sieur Baissard, conseiller municipal : courrier (1861).
Nomination d’un adjoint supplémentaire : délibération (1935).
Dissolution du conseil municipal et création du comité local de Libération : arrêté préfectoral, notification, correspondance (1870-1871, 1944).
Composition et désignation : état de composition du conseil municipal du mandat 1965-1970, procès-verbaux d’élection des délégués (1971).
Fixation des indemnités : délibérations (1944-1958).

Contrôle nominatif, élections et conseil de discipline : listes nominatives, procès-verbaux d’élection des officiers, procès-verbal de nomination des membres du conseil de discipline.

Procès-verbaux d’élection, listes électorales.

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Règlement (1926) [1].
Registre des amendes et cotisations (1942-1964).
Liste des membres, engagements, titularisations, démissions, radiations, distinctions honorifiques, rapports d’intervention, corps d’intervention intercommunal, inventaires du matériel, mutuelle des sapeurs-pompiers, récépissés de déclaration de la société amicale des sapeurs-pompiers de Léaz, état des dépenses et recettes, équipement matériel, subventions, extrait du journal officiel, coupure de presse, correspondance (1953-2000).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, liste d’appel et d’inscription des votants, listes électorales (1928, 1932, 1938).
[1] Le document contient également une « liste nominative des pompiers ayant accepté et signé le présent règlement ».

Chambre des métiers : listes électorales (1948-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966, 1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1955-[1977]).
Organismes de la Sécurité sociale : relevés nominatifs, procès-verbaux d’élection (1955).
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979).

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, relevés nominatifs, bulletins de vote.

Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, bulletins de vote.

Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.

Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement , listes municipales, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.

Procès-verbaux d’élection, listes électorales, bulletins de vote.

Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations (1827-1828, 1837-1838, 1843-1921, 1925, 1927, 1945, 1954-1959, 1966-1967, 1975-1979).
Extraits du registre des délibérations (1972, 1977).
Archives et objets mobiliers : inventaire (1846).
Repas des Anciens : listes nominatives, menus, invitations, correspondance (1976-1982).

an XI (1802)-1981
Plébiscite (1851-852, 1870).
Referendum (1945-1972).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1884-1907, 1935-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1955).
Législatives (1852, 1871-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Européennes (1979).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1877) ; élections (1883-1934).
Conseil général, nomination des membres (1852-1887) ; élections cantonales (1883-1979).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (an XI, 1816, 1826, 1831-1878) [3] ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbal (1834) ; rejet de la réclamation pour annulation des élections formulée par plusieurs électeurs : arrêté, correspondance (1831) ; rejet de demande d’annulation des élections formulée par les sieurs Dufour, Bonamour, François et Louis Pelletier, Joseph Grondier, Pierre Bonnamour et le sieurs Pelletier et Temporel : arrêtés, correspondance (1843) ; élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales, affiches (1878, 1884-1980).

[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
[3] Au verso du procès-verbal de nomination des conseillers municipaux de 1878, est annotée la demande d’annulation de l’élection par Denis Pelletier, conseiller municipal, François Ecochard père et fils, Claude Berthelet et François Rappel de deux conseillers municipaux « comme entachée de corruption » et en raison de l’insuffisance des voix les désignant.

Commission administrative. – Nomination des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, correspondance (1880-1882, 1925-1929, 1934, 1945-1979) ; séances : extraits des registres des délibérations (1975-1980). Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1909, 1917).

Constitution : arrêté préfectoral portant création du bureau de bienfaisance et nomination des membres de la commission administrative, correspondance (1851) ; constitution : décret préfectoral, règlement, délibération (1911, 1913).
Commission administrative, nomination des membres et tirage au sort : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection de délégués, procès-verbaux d’installation, délibérations, notifications (1913-1982).